PLUi Basse-Marche
9 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 18 décembre 2023 · Haute-Vienne (87)
Le PLUi Basse-Marche, porté par la communauté de communes Haut Limousin en Marche, couvre 9 communes (document approuvé le 18 décembre 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Haut Limousin en Marche
- Date d'approbation
- 18 décembre 2023
- Communes couvertes
- 9
- Identifiant GPU
- DU_200071942_C
Les 9 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Haut Limousin en Marche
La communauté de communes Haut Limousin en Marche porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi de l'ex-communauté de communes du Haut-Limousin (16 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20231218 C
- Rapport 2 20231218 C
- Aep 20221114 B
- Aep com 20231218 C
- Assainissement 20231218 C
- Basias 20231218 C
- Deci 20231218 C
- Liste sup 20231218 C
Autres pièces du dossier
19 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 : Champ d'application territorial du Plan Local d'Urbanisme
- Article 2 : Portée respective du règlement et des autres législations relatives à l'occupation des sols
- Article 3 : Division du territoire en zones
- Article 4 : Réglementation relative aux clôtures
- Article 5 : Adaptations mineures Article L.152-3 du Code de l'urbanisme
- Article 6 : Règles particulières
- Article 7 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Article 8 : Les Emplacements Réservés
- Article 9 : Constructions existantes à la date d'approbation du PLUi
- Article 10 : Les carrières Article R151-34 2° CU
- Article 11 : Les Espaces Boisés Article L113-1 et L113-2 du Code de l'ur-
- Article 12 : Changement de destination en zones agricoles, naturelles ou forestières
- Article 13 : Les patrimoines bâtis et paysagers identifiés à protéger
- Article 14 : Les voies, chemins et sentiers à conserver
- Article 15 : Diversité commerciale à protéger (rez-de-chaussée commerciaux)
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.