Lazone par Kutsh

PLUi de la communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne

12 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 29 janvier 2026 · Tarn-et-Garonne (82)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne couvre 12 communes (document de référence du 29 janvier 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Voir le zonage sur la carte →

Rechercher une adresse ou une parcelle →

Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne
Date de référence
29 janvier 2026
Communes couvertes
12
Identifiant GPU
DU_200066652_A

Les 12 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

36 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Zone U1
Zone URU
Zone U2
Zone U3
Zone UEQ
Zone UECO
Zone AUGSL
Zone AU
Zone AU0

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.