PLUi de la communauté de communes Entre Saône et Grosne
23 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 11 mars 2026 · Saône-et-Loire (71)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Entre Saône et Grosne couvre 23 communes (document de référence du 11 mars 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Entre Saône et Grosne
- Date de référence
- 11 mars 2026
- Communes couvertes
- 23
- Identifiant GPU
- DU_247103765
Les 23 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
- Reglement
- 5 4 1 Reglement collecte dechets menagers assimiles mai 2020
- 5 4 2 Reglement de redevance ordures
- 5 4 3 Reglement service assanissement collectif
- 5 4 4 Reglement service SPANC
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10 CHAMPAGNY SOUS UXELLES Commune
- Reglement graphique 11 CHAMPAGNY SOUS UXELLES Zoom
- Reglement graphique 12 CHAPAIZE Commune
- Reglement graphique 13 CHAPAIZE Zoom
- Reglement graphique 14 CORMATIN Commune
- Reglement graphique 15 CORMATIN Zoom 1
- Reglement graphique 16 CORMATIN Zoom 2
- Reglement graphique 17 CURTIL SOUS BURNAND Commune
- Reglement graphique 18 CURTIL SOUS BURNAND Zoom
- Reglement graphique 19 ETRIGNY Commune
- Reglement graphique 1 BEAUMONT SUR GROSNE Commune
- Reglement graphique
- Reglement graphique 20 ETRIGNY Zoom
- Reglement graphique 21 GIGNY SUR SAONE Commune
- Reglement graphique 22 GIGNY SUR SAONE Zoom
- Reglement graphique 23 JUGY Commune
- Reglement graphique 24 JUGY Zoom
- Reglement graphique 25 LA CHAPELLE DE BRAGNY Commune
- Reglement graphique 26 LA CHAPELLE DE BRAGNY Zoom
- Reglement graphique 27 LAIVES Commune
- Reglement graphique 28 LAIVES Zoom
- Reglement graphique 29 LALHEUE Commune
- Reglement graphique 2 BEAUMONT SUR GROSNE Zoom
- Reglement graphique 30 LALHEUE Zoom
- Reglement graphique 31 MALAY Commune
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- 5 0 liste annexes
- 5 1 0 PG SUP
- 5 1 10 Servitude T1
- 5 1 11 SUP PM3 PPRT Sennecey le grand
- 5 1 12 SUP PM1 PPRI
- 5 1 1 PAC SUP Annexe1 Fiches
- 5 1 3 SUP AC1 AC2 AS1
- 5 1 4 SUP EL T
- 5 1 5 SUP I PM PT
- 5 1 6 SUP Cormatin Gigny AC1
- 5 1 8 0 Servitude AS1
- 5 1 9 0 SUP EL7
- 5 2 0 PG Arretes Prefectoraux
- 5 2 1 Arrete Prefectoral Classement Sonore Infrastructures
- 5 2 2 Arrete Prefectoral PDA Laives
Autres pièces du dossier
35 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone SITUÉES À PROXIMITÉ DES LIGNES ÉLECTRIQUES
Zone RÉSIDENTIELLE DENSE
- Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites et autorisées sous conditions
- Article 2 : Mixité sociale et fonctionnelle
- Article 3 : Qualité architecturale et paysagère
- Article 4 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis aux abords des constructions
- Article 5 : Stationnement
Zone 1AUY
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.