PLUi de la communauté de communes du Val de Vienne
9 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 4 octobre 2022 · Haute-Vienne (87)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Val de Vienne couvre 9 communes (document de référence du 4 octobre 2022). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Val de Vienne
- Date de référence
- 4 octobre 2022
- Communes couvertes
- 9
- Identifiant GPU
- DU_248719288
Les 9 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
- Prescription lin 07 00
- Prescription pct 07 00
- Prescription pct 16 01
- Prescription surf 05 01
- Prescription surf 05 03
- Prescription surf 05 05
- Prescription surf 07 00
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- AEP
- DPU
- Information sols
- PDA
- PEB
- PPRI
- PUP
- SPR ZPPAUP
- SUP
- Archeologie
- Assainissement
- Dechets
- Info surf 14 00
- Liste pieces dossier
- Risques nuisances
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.