PLUi de la communauté de communes du Val de Somme
32 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 26 mars 2025 · Somme (80)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Val de Somme couvre 32 communes (document de référence du 26 mars 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Val de Somme
- Date de référence
- 26 mars 2025
- Date d'approbation
- 5 mars 2020 (Docurba)
- Communes couvertes
- 32
- Identifiant GPU
- DU_248000499
Les 32 communes couvertes
- Aubigny
- Baizieux
- Bonnay
- Bresle
- Bussy-lès-Daours
- Cachy
- Cerisy
- Chipilly
- Corbie
- Daours
- Fouilloy
- Franvillers
- Gentelles
- Hamelet
- Heilly
- Hénencourt
- Lahoussoye
- Lamotte-Brebière
- Lamotte-Warfusée
- Le Hamel
- Marcelcave
- Méricourt-l'Abbé
- Morcourt
- Ribemont-sur-Ancre
- Sailly-Laurette
- Sailly-le-Sec
- Treux
- Vaire-sous-Corbie
- Vaux-sur-Somme
- Vecquemont
- Villers-Bretonneux
- Warloy-Baillon
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Orientations amenagement 1
- Orientations amenagement 2
- Orientations amenagement 3
- Orientations amenagement 4
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- PAC plan servitudes
- Plan des contraintes
- Reseau assainissement plans
- Reseau eau potable plans
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- EE etude incidences natura 2000
- EE volet ecologique
- PAC
- PAC DDTM risques
- PAC GRTgaz 1
- PAC GRTgaz 2
- PAC GRTgaz 3
- PAC IGN
- PAC RGC carte
- PAC RGC liste
- PAC SGEP
- PAC agence de l eau
- PAC arrete archeo
- PAC arrete classement sonore
Autres pièces du dossier
51 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1 - Principe général
- 2 - Dispositions particulières pour les constructions à usage d'habitation :
- 3 - Dispositions particulières pour les autres constructions :
- 4 - Dispositions particulières :
- Annexe 1 : Liste des essences bocagères locales
- Annexe 2 : Référentiel RAL avec couleurs recommandées (celles qui ne sont pas barrées)
- Annexe 3 : Eléments identifiés au titre de l'article L151 -19 du code de l'urbanisme , et éléments de patrimoine naturels ponctuels identifiés au titre de l'ar…
- Annexe 4 : Lexique
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi — prescrite le 26 février 2026 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.