PLUi de la communauté de communes du Val de l'Eyre
5 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 5 novembre 2025 · Gironde (33)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Val de l'Eyre couvre 5 communes (document de référence du 5 novembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Val de l'Eyre
- Date de référence
- 5 novembre 2025
- Communes couvertes
- 5
- Identifiant GPU
- DU_243301405
Les 5 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
- Reglement
- Annexe reglement sanitaire eau pluviale
- Reglement departemental
- Reglement departemental de voirie mars 2010
- Reglement service des dechets menagers
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Annexe1 perimetre plan operation
- Exposition plan
- Plan sup
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Belin Beliet Regimes forestiers
- Belin Beliet Reseau Eau potable
- Belin Beliet Reseau assainissement collectif
- Circulaire Livre blanc urbanisme paysage architecture
- Classement sonore commune BELIN BELIET
- Classement sonore commune LE BARP
- Classement sonore commune LUGOS
- Classement sonore commune SALLES
- GUIDE URBA PNRLG WEB BD
- Le Barp Regimes forestiers
- Le Barp reseau Eau potable
- Le Barp reseau assainissement collectif
- Livre blanc Urbanisme Architecture Paysage Landes de Gascogne
- Lugos Regimes forestiers
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1.1- Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- 1.2- Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1.3- Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- 1- Dispositions générales :
- 3- Zones inondables
- 4 - A l'alignement
- 5 - Clôtures sur limites séparatives (fond de parcelle ou limite latérale):
- 3- Patrimoine identifié au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
- 4- Performance énergétique et environnementale des constructions
- 5.1- Espaces non imperméabilisés
- 5.2- Espaces libres et plantations
- 5.3- Caractéristiques des clôtures permettant de préserver ou remettre en bon état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux
- 5.4- Espaces Boisés Classés
- 5.5- Concernant les éléments identifiés au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme identifiés au document graphique n ° 4.2.8
- 6.1 - Pour les véhicules motorisés
- 6.2- Stationnement pour les deux-roues non-motorisés
- 1.1- Accès
- 1.2- Voirie
- 1.3- Accessibilité
- 2.1- Eau potable
- 3.1- Espaces non imperméabilisés
- 3.2- Espaces libres et plantations
- 3.3- Caractéristiques des clôtures permettant de préserver ou remettre en bon état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux
- 3.4- Espaces Boisés Classés
- 3.5- Concernant les éléments identifiés au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme identifiés au document graphique n ° 4.2.8
- 4.1 - Pour les véhicules motorisés
- 4.2- Stationnement pour les deux-roues non-motorisés
- 1.4- Hauteurs des constructions
- 1.5- Emprise au sol
- 2.2- Adaptation au sol et volume
- 2.3- Façades, toitures et clôtures
- 2 - A l'alignement
- 3 - Clôtures sur limites séparatives (fond de parcelle ou limite latérale):
- 2.4- Patrimoine identifié au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
- 2.5- Performance énergétique et environnementale des constructions
- 3.5- Concernant les éléments identifiés au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
- 1.1- Implantation des constructions aux voies et emprises publiques
- 1.5 - Emprise au sol
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 19 février 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.