PLUi de la communauté de communes du Thouarsais
24 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 23 février 2026 · Deux-Sèvres (79)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Thouarsais couvre 24 communes (document de référence du 23 février 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Thouarsais
- Date de référence
- 23 février 2026
- Communes couvertes
- 24
- Identifiant GPU
- DU_247900798
Les 24 communes couvertes
- Brion-près-Thouet
- Coulonges-Thouarsais
- Glénay
- Loretz-d'Argenton
- Louzy
- Luché-Thouarsais
- Luzay
- Marnes
- Pas-de-Jeu
- Pierrefitte
- Plaine-et-Vallées
- Saint-Cyr-la-Lande
- Saint-Généroux
- Saint-Jacques-de-Thouars
- Saint-Jean-de-Thouars
- Saint-Léger-de-Montbrun
- Saint-Martin-de-Mâcon
- Saint-Martin-de-Sanzay
- Saint-Varent
- Sainte-Gemme
- Sainte-Verge
- Thouars
- Tourtenay
- Val en Vignes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Orientations amenagement 18 00
- Orientations amenagement 18 00
- Orientations amenagement 18 01 1
- Orientations amenagement 18 01 1
- Orientations amenagement 18 01 2
- Orientations amenagement 18 01 2
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Planches de prescriptions
- Prescription pct 07 01
- Prescription pct 07 01
- Prescription surf 05
- Prescription surf 05
- Prescription surf 16 01
- Prescription surf 16 01
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 11
- Rapport 12
- Rapport 12
- Rapport 13
- Rapport 13
- Rapport 14
- Rapport 14
- Rapport 15
- Rapport 15
- Rapport 16
- Rapport 16
- Rapport 17
- Rapport 17
- Rapport 18
- Rapport 18
- Rapport 19
- Rapport 19
- Rapport 1
- Rapport 1
- Rapport 20
- Rapport 20
- Rapport 21
Autres pièces du dossier
76 fichiers de données SIG et 4 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone TAMPONS DE 10 M À COMPTER DE LA LISIÈRE DU BOIS :
- ARTICLE 5 : PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT ET DES AUTRES LÉGISLATIONS RELATIVES À L'OCCUPATION ET À L'UTILISATION DES SOLS :
- ARTICLE 6 : LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L'APPLICATION DU RÈGLEMENT AUX CAS DES LOTISSEMENTS OU DE LA CONSTRUCTION SUR UN MÊME TERRAIN DE PLUSIEURS BÂ…
- ARTICLE 7 : ROUTE CLASSÉE À GRANDE CIRCULATION :
- ARTICLE 8 : CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES :
- ARTICLE 9 : PERMIS DE DÉMOLIR :
- ARTICLE 10 : ÉDIFICATION DES CLÔTURES :
- ARTICLE 12 : DISPOSITIONS RELATIVES À LA RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT :
- ARTICLE 13 : OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT DES VÉHICULES ET DES VÉLOS DANS LES ZONES U ET AU :
- ARTICLE 14 : AUTORISATIONS SPÉCIALES :
- ARTICLE 15 : RISQUE RETRAIT-GONFLEMENT DES SOLS ARGILEUX :
- ARTICLE 16 : SISMICITÉ :
- ARTICLE 17 : RISQUE RUPTURE DU BARRAGE DU PUY TERRIER (CEBRON) :
- Article UA1 : Destinations et sous-destinations :
- Article UA2 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités :
- Article UA-3 : mixité fonctionnelle et sociale :
- Article UB-1 : Destinations et sous-destinations :
- Article UC-1 : Destinations et sous-destination :
- Article UE-1 : Destinations et sous-destinations :
- Article UI-1 : Destinations et sous-destination :
- Article 1AU-1 : Destinations et sous-destinations :
- Article 2AU-1 : Destinations et sous-destinations :
- Article A-1 : Destinations et sous-destinations :
- Article N-1 : Destinations et sous-destinations :
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.