Lazone par Kutsh

PLUi de la communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat

43 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 25 septembre 2025 · Meurthe-et-Moselle (54)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat couvre 43 communes (document de référence du 25 septembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Voir le zonage sur la carte →

Rechercher une adresse ou une parcelle →

Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
Date de référence
25 septembre 2025
Communes couvertes
43
Identifiant GPU
DU_200070324

Les 43 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

42 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes
Zone UA : CENTRES ANCIENS DES COMMUNES RURALES
Zone UAB : CENTRE VILLE DE BACCARAT
Zone UAL : CENTRE VILLE DE LUNÉVILLE
Zone UBA : FAUBOURGS DE LUNÉVILLE ET DE BACCARAT
Zone UBB : EXTENSION DES FAUBOURGS DE LUNÉVILLE ET BACCARAT
Zone UC : HABITAT COLLECTIF
Zone UD : EXTENSIONS PAVILLONNAIRES
Zone UE : ÉQUIPEMENTS D'INTÉRÊT PUBLIC ET COLLECTIF
Zone UR : ESPACE DE RENOUVELLEMENT URBAIN
Zone UXA : ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES - TOUS TYPES D'ACTIVITÉS
Zone UXB : ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES -ARTISANALES ET INDUSTRIELLES
Zone UXC : ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES - TERTIAIRES ET ARTISANALES
Zone UXD : ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES - EXTRACTIVES
Zone 1AU : ZONE À URBANISER OUVERTE
Zone 1AUX : ZONE À URBANISER OUVERTE - ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES (HORS COMMERCE)
Zone 1AUXPV : ZONE À URBANISER OUVERTE - ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DESTINÉE À LA PRODUCTION D'ÉNERGIES RENOUVELABLES
Zone 1AUXC : ZONE À URBANISER OUVERTE - ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES (DONT COMMERCE)
Zone 2AU : ZONE À URBANISER FERMÉE
Zone 2AUX : ZONE À URBANISER FERMÉE - ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
Zone A : ZONES AGRICOLES
Zone N : ZONE NATURELLE
Zone NAE : ZONE NATURELLE - ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES ISOLÉES
Zone NCA : ZONE NATURELLE - CARRIÈRES
Zone NG : ZONE NATURELLE - GRAVIÈRES
Zone NX : ZONE NATURELLE - ANNEXES DES ACTIVITÉS EXTRACTIVES
Zone NE : ZONE NATURELLE - ÉQUIPEMENT
Zone NJ : ZONE NATURELLE - JARDINS
Zone NV : ZONE NATURELLE - VERGERS
Zone NL : ZONE NATURELLE - ACTIVITÉS DE LOISIRS
Zone NM : ZONE NATURELLE - MILITAIRE

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.