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PLUi de la communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron

17 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 20 mai 2025 · Tarn-et-Garonne (82)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron couvre 17 communes (document de référence du 20 mai 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron
Date de référence
20 mai 2025
Communes couvertes
17
Identifiant GPU
DU_248200107

Les 17 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

40 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UD
Zone UE
Zone UX
Zone UTL
Zone AU
Zone AUE
Zone AUX
Zone 2AU
Zone 2AUX (ANCIENNE ZONE AUXO)
Zone A
Zone N

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.