PLUi de la communauté de communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon
10 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 25 juin 2024 · Doubs (25)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon couvre 10 communes (document de référence du 25 juin 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon
- Date de référence
- 25 juin 2024
- Communes couvertes
- 10
- Identifiant GPU
- DU_242504496
Les 10 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 4210
- Reglement graphique 4211
- Reglement graphique 421
- Reglement graphique 422
- Reglement graphique 423
- Reglement graphique 424
- Reglement graphique 425
- Reglement graphique 426
- Reglement graphique 427
- Reglement graphique 428
- Reglement graphique 429
- Reglement graphique 4310
- Reglement graphique 4311
- Reglement graphique 4312
- Reglement graphique 4313
- Reglement graphique 431
- Reglement graphique 432
- Reglement graphique 433
- Reglement graphique 434
- Reglement graphique 435
- Reglement graphique 436
- Reglement graphique 437
- Reglement graphique 438
- Reglement graphique 439
- Plan des SUP
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Liste SUP
- Bois soumis au regime forestier
- Note reseaux et dechets
- Perimetres a l interieur desquels s applique le droit de preemption urbain
- Secteurs au voisinage d infrastructure de transport
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 Champ d'application géographique
- ARTICLE 2 Portée respective du règlement à l'égard des autres législations relatives à l'occupation des sols
- ARTICLE 3 Adaptations mineures - Prescriptions particulières
- ARTICLE 4 Gestion de l'eau pluviale, et mesures environnementales et paysagères
- ARTICLE 5 PREVENTION DES RISQUES ET DES NUISANCES
- ARTICLE 6 Délibérations concernant les clôtures, ravalement des façades et permis de démolir
- ARTICLE 7 Glossaire issu du lexique national de l'urbanisme
- ARTICLE UA 1 - Destinations et sous-destinations autorisées
- ARTICLE UB 1 - Destinations et sous-destinations autorisées
- ARTICLE UX 1 Destinations et sous-destinations autorisées
- ARTICLE UE 1 Destinations et sous-destinations autorisées
- ARTICLE AU 1 Destinations et sous-destinations des constructions autorisées ou interdictions
- ARTICLE AUX, AUE et AUfam 1 - Destinations et sous-destinations autorisées ou interdites
- ARTICLE 2AUXf 1 - Destinations et sous-destinations autorisées ou interdites
- ARTICLE A 1 - Destinations et sous-destinations autorisées
- ARTICLE N 1 - Destinations et sous-destinations autorisées ou interdites
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.