PLUi du Beaunois
18 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 20 février 2024 · Loiret (45)
Le PLUi du Beaunois, porté par la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, couvre 18 communes (document approuvé le 20 février 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais
- Date d'approbation
- 20 février 2024
- Communes couvertes
- 18
- Identifiant GPU
- DU_200071850_A
Les 18 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais
La communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi du Puiseautin (13 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 20240220 A
- Annexe sanitaire plans 20240220 A
- Plan servitudes 20240220 A
- Plans alignement 20240220 A
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 20240220 A
- Annexe sanitaire notice 20240220 A
- Classement sonore 20240220 A
- Deliberation clotures ravalement demolition 20240220 A
- Guide argiles 20240220 A
- Liste servitudes 20240220 A
- Regimes forestiers 20240220 A
- Taxe amenagement 20240220 A
Autres pièces du dossier
35 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Art .1 - Objet du règlement :
- Art .2 - Situation du lotissement :
- Art .3 - Destination des lots :
- Art .4 - Modification du lotissement :
- Art .5 - Subdivision des lots :
- Art .6 - Adaptations mineures :
- Art .1 - Types d'occupation ou d'utilisation du sol interdits :
- Art .2 - Types d'occupation ou d'utilisation des sols admis à des conditions spéciales :
- Art .3 - Accès et voirie :
- Art .4-1 : Alimentation en eau potable :
- Art .4-2 : Assainissement :
- Art .4-3 : Télécommunications :
- Art .4-4 : Electricité :
- Art .5 - Caractéristiques des terrains :
- Art .6 - Implantation par rapport aux voies :
- Art .7 - Implantation par rapport aux limites séparatives :
- Art .8 - Implantation des constructions les une par rapport aux autres :
- Art .9 - Emprise au sol :
- Art .10 - Hauteur des constructions :
- Art .11- 1 - Aspect extérieur :
- Art .11- 2 - Matériaux utilisés :
- Art .11- 3 - Bâtiments annexes :
- Art .11- 4 - Clôtures :
- Art .12 - Stationnement des véhicules :
- Art .13 - Espace libres et plantations. Lotissement pavillonnaire :
- Art .14 - Possibilités maximales d'occupation du sol :
- Art .15 - Dépassement du C.O.S. :
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.