PLUi de la communauté de communes du Pays Sostranien

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays Sostranien couvre 10 communes (document de référence du 26 mai 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Intercommunalité (EPCI)

communauté de communes du Pays Sostranien

Date de référence

26 mai 2026

Communes couvertes

10

Identifiant GPU

DU_242300135

Les 10 communes couvertes

• Azerables
• Bazelat
• La Souterraine
• Noth
• Saint-Agnant-de-Versillat
• Saint-Germain-Beaupré
• Saint-Léger-Bridereix
• Saint-Maurice-la-Souterraine
• Saint-Priest-la-Feuille
• Vareilles

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement3,6 Mo
• Reglementation boisements8,1 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement 18 008,9 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• PADD727 ko

Plans de zonage

• Reglement graphique 114,0 Mo
• Reglement graphique 2102,1 Mo
• Reglement graphique 3115,6 Mo
• Plans alignement CD1,8 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription lin 07 00289 ko
• Prescription pct 07 00289 ko
• Prescription pct 16 00289 ko
• Prescription pct 22 00289 ko
• Prescription surf 05 002,2 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 16,8 Mo
• Rapport 224,1 Mo
• Rapport 310,9 Mo
• Rapport 429,2 Mo
• Rapport 510,6 Mo
• Info lin 19 01178 ko
• Info surf 04 002,3 Mo
• Info surf 09 001,3 Mo
• Info surf 14 00 11,8 Mo
• Info surf 14 00 2242 ko
• Info surf 32 002,7 Mo
• Info surf 37 00898 ko
• Carte sup10,2 Mo
• Info surf 19 017,9 Mo
• Liste annexes96 ko
• Liste sup200 ko
• Sommaire83 ko
• Sup gaz3,9 Mo

Autres pièces du dossier

• Procedure25,8 Mo

32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLUi — prescrite le 15 juillet 2024 — objet : Autre

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.