PLUi de la communauté de communes du Pays des Abers
13 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 5 mars 2026 · Finistère (29)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays des Abers couvre 13 communes (document de référence du 5 mars 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Pays des Abers
- Date de référence
- 5 mars 2026
- Communes couvertes
- 13
- Identifiant GPU
- DU_242900553
Les 13 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 01
- Reglement graphique 02
- Reglement graphique 03
- Reglement graphique 04
- Reglement graphique 05
- Reglement graphique 06
- Reglement graphique 07
- Reglement graphique 08
- Reglement graphique 09
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Arretes campings
- Eau potable
- Eau potable arrete
- Eaux pluviales
- Eaux pluviales rapport coat meal
- Eaux pluviales rapport plouguerneau
- Eaux pluviales rapport saint pabu
- Eaux pluviales rapport treglonou
- Eaux usees
- Eaux usees rapport bourg blanc
- Eaux usees rapport coat meal
- Eaux usees rapport kersaint plabennec
- Eaux usees rapport landeda
- Eaux usees rapport lannilis
- Eaux usees rapport le drennec
- Eaux usees rapport loc brevalaire
- Eaux usees rapport plabennec
- Eaux usees rapport plouguerneau
- Eaux usees rapport plouguin
- Eaux usees rapport plouvien
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Changement de destination :
- Bâtiments remarquables :
- Dispositions spécifiques complémentaires applicables au secteur identifié au centre-bourg de Coat-Méal :
- 14.1 Risque d'inondation par submersion marine
- 14.2 Risque lié aux cavités souterraines et aux mouvements de terrain (glissements de terrain, chutes de blocs et éboulements)
- 14.3 Risque de remontée de nappes
- 1.1. Le décompte des places est différent selon la nature de l'opération envisagée :
- 1.2. En cas d'impossibilité technique avérée
- 4.3.1. Implantation des constructions le long des voies ouvertes à la circulation automobile
- 4.3.4. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- 4.3.5. Dispositions particulières
- 4.3.2. Implantation des constructions le long des autres voies et emprises publiques
- 4.3.3. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1. Rappels sur l'article R111 -2 du Code de l'urbanisme
- 2. Objectifs du guide et contenu
- 3. Modalités d'application
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi — prescrite le 27 mars 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.