PLUi de la communauté de communes du Pays de Lure
24 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 5 juillet 2022 · Haute-Saône (70)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Lure couvre 24 communes (document de référence du 5 juillet 2022). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Pays de Lure
- Date de référence
- 5 juillet 2022
- Communes couvertes
- 24
- Identifiant GPU
- DU_247000664
Les 24 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 4210
- Reglement graphique 4211
- Reglement graphique 4212
- Reglement graphique 42131
- Reglement graphique 42132
- Reglement graphique 4214
- Reglement graphique 4215
- Reglement graphique 4216
- Reglement graphique 4217
- Reglement graphique 4218
- Reglement graphique 4219
- Reglement graphique 421
- Reglement graphique 4220
- Reglement graphique 4221
- Reglement graphique 4222
- Reglement graphique 4223
- Reglement graphique 4224
- Reglement graphique 422
- Reglement graphique 423
- Reglement graphique 424
- Reglement graphique 425
- Reglement graphique 426
- Reglement graphique 427
- Reglement graphique 428
- Reglement graphique 429
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Info lin 521
- Info lin 522
- Info surf 53
- Info surf 54
- Info surf 55
- Info surf 561
- Info surf 562
- Info surf 563
- Info surf 564
- Info surf 57
- Info surf 581
- Info surf 582
- Info surf 583
- Info surf 584
- Liste des pieces PLUi
- Liste sup
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 3 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 Champ d'application géographique.
- ARTICLE 2 Portée respective du règlement à l'égard des autres législations relatives à l'occupation des sols.
- ARTICLE 3 Division du territoire en zones.
- ARTICLE 4 Adaptations mineures - Immeubles existants.
- ARTICLE 5 Dispositions applicables à plusieurs zones et autres rappels.
- ARTICLE 6 Destination des constructions - Lexique.
- ARTICLE U 1 Occupations et utilisations du sol interdites 1 .
- ARTICLE UA 1 Occupations et utilisations du sol interdites 1 .
- ARTICLE UL 1 Occupations et utilisations du sol interdites 1 .
- ARTICLE UX 1 Occupations et utilisations du sol interdites 1 .
- ARTICLE AUX 1 - Occupations et utilisations du sol interdites.
- ARTICLE 1AUX 1 Occupations et utilisations du sol interdites 1 .
- ARTICLE AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites.
- ARTICLE 1AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites.
- ARTICLE A 1 Occupations et utilisations du sol interdites 1 .
- ARTICLE N 1 Occupations et utilisations du sol interdites 1 .
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.