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PLUi de la communauté de communes du Pays de la Zorn

20 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 7 juillet 2022 · Bas-Rhin (67)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de la Zorn couvre 20 communes (document de référence du 7 juillet 2022). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes du Pays de la Zorn
Date de référence
7 juillet 2022
Communes couvertes
20
Identifiant GPU
DU_246700959

Les 20 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

31 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes
Zone UA
Zone 1AU
Zone UB
Zone UJ
Zone UE
Zone UX

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.