PLUi de la communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie
14 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 12 mars 2026 · Vendée (85)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie couvre 14 communes (document de référence du 12 mars 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie
- Date de référence
- 12 mars 2026
- Communes couvertes
- 14
- Identifiant GPU
- DU_248500415
Les 14 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Reglement graphique 7
- Reglement graphique 8
- Reglement graphique 9
- Plan SUP
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Info lin 19 01 02
- Info lin 19 01 1
- Info lin 19 02
- Info surf 03 00
- Info surf 04 00
- Info surf 10 00
- Info surf 14 00 1
- Info surf 16 00
- Info surf 17 00
- Info surf 99 00 1
- Info surf 99 00 2
- Info surf 99 PDA
- Info surf 99 sols
- Liste SUP
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 : LES IMPLANTATIONS
- ARTICLE 2 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE
- ARTICLE 3 : DISPOSITIFS DE PRODUCTION ET D'ECONOMIE D'ENERGIE ET AUTRES ELEMENTS TECHNIQUES
- ARTICLE 4 : CLOTURES
- ARTICLE 5 : ESPACE LIBRE, PLANTATION, SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES
- ARTICLE 6 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D'ACCES AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE 7 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX
- ARTICLE 8 : STATIONNEMENT
Zone N
- ARTICLE N 1 : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISEES
- ARTICLE NC 5 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE
- ARTICLE NE 2 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITES, CONSTRUCTIONS INTERDITES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS-DESTINATIONS SUSVISEES
- ARTICLE NER 5 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE
- ARTICLE NG 2 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITES, CONSTRUCTIONS INTERDITES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS-DESTINATIONS SUSVISEES
- ARTICLE NT 4 : REGLES VOLUMETRIQUES ET D'IMPLANTATION
- ARTICLE NL 5 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE
- ARTICLE NS 5 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE
- ARTICLE 1 - Champ d'application
- ARTICLE 2 - Plan de zonage
- ARTICLE 3 - Effets du P.P.R.
- ARTICLE 4 - Portée du règlement
- ARTICLE 5 - Cotes de référence
- ARTICLE 1.1. - INTERDICTIONS
- ARTICLE 1.2. - AUTORISATIONS
- ARTICLE 2.2. - AUTORISATIONS
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.