PLUi de la communauté de communes du Pays de Bray
23 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 28 janvier 2026 · Oise (60)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Bray couvre 23 communes (document de référence du 28 janvier 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Pays de Bray
- Date de référence
- 28 janvier 2026
- Communes couvertes
- 23
- Identifiant GPU
- DU_246000913
Les 23 communes couvertes
- Blacourt
- Cuigy-en-Bray
- Espaubourg
- Flavacourt
- Hodenc-en-Bray
- Labosse
- Lachapelle-aux-Pots
- Lalande-en-Son
- Lalandelle
- Le Coudray-Saint-Germer
- Le Vaumain
- Le Vauroux
- Lhéraule
- Ons-en-Bray
- Puiseux-en-Bray
- Saint-Aubin-en-Bray
- Saint-Germer-de-Fly
- Saint-Pierre-es-Champs
- Sérifontaine
- Talmontiers
- Villembray
- Villers-Saint-Barthélemy
- Villers-sur-Auchy
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Fiche sup
- Liste hydrants
- Liste sup
- Notice sanitaire
- Rapport pibi
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE UA 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE UB 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE UC 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE UD 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE UE 1 - INTERDICTION DE CERTAINES USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE UH 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE UI 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE UP 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE A 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE N 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE 1AUh 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE 1AUe 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE 1AUr 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
- ARTICLE 2AU 1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉ
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.