PLUi de la communauté de communes du Pays de Barr
20 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 7 janvier 2025 · Bas-Rhin (67)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Barr couvre 20 communes (document de référence du 7 janvier 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Pays de Barr
- Date de référence
- 7 janvier 2025
- Communes couvertes
- 20
- Identifiant GPU
- DU_200034270
Les 20 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 01
- Reglement graphique 02
- Reglement graphique 03
- Reglement graphique 04
- Reglement graphique 05
- Reglement graphique 06
- Reglement graphique 07
- Reglement graphique 08
- Reglement graphique 09
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Annexe 1
- Annexe 2
- Annexe 3
- Annexe 4
- Annexe 5
- Annexe 6
- Annexe aep Andlau
- Annexe aep Barr 1
- Annexe aep Barr 2
- Annexe aep Barr 3
- Annexe aep Bernardville
- Annexe aep Blienschwiller
- Annexe aep Bourgheim
- Annexe aep Dambach la Ville 1
- Annexe aep Dambach la Ville 2
- Annexe aep Eichhoffen
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 2. Les zones A Urbaniser _ " zones AU"
- 3. La zone Agricole " zone A "
- 4. La zone Naturelle et Forestière _ " zone N "
- 1. Dispositions générales
- 2. Dispositions particulières
- 1. Mode de calcul de la hauteur des constructions
- 2. Dispositions générales
- 2. Cours d'eau
- 3. Voies routières
- 4. Voies ferrées
- 5. Chemins ruraux ou d'exploitation
- 6. Travaux de transformation
- 2. Installations techniques
- 2. Destination « Habitation »
- 3. Destinations « Commerces et activités de services », « Equipements d'intérêt collectif et services publics » et « Autres activités des secteurs secondaire o…
- 4. Travaux de transformation
- 5. Stationnement des bicyclettes
- 1. Eau potable
- 2. Réseaux d'énergie
- 3. Assainissement - eaux usées domestiques
- 4. Assainissement - eaux usées non domestiques
- 1. Dans l'ensemble de la zone UA et UAp :
- 2. Dans la zone UAb :
- 3. Dans la zone UAr :
- 1. Modes d'implantation des constructions en premier rang :
- 2.1. Les constructions et installations peuvent s'implanter
- 1. Façades
- 2. Toitures
- 3. Matériaux
- 4. Ouvertures de toit
- 5. Paraboles
- 6. Remblais
- 1. Sous-destination « Logement » :
- 1. Dans l'ensemble de la zone UA :
- 2. Dans la zone UAa (à Itterswiller) :
- 4. Paraboles
- 5. Remblais
- 4. Remblais
- 2. Sous destination « Logement » :
- 1. Sous destinations « Restauration » et « Hébergement hôtelier et touristique » :
- 1. Dans l'ensemble de la zone A :
- 2. Dans la zone Ac :
- 3. Dans le secteur de zone Ah :
- 1. Les façades des constructions
- 2. Les toitures des constructions
- 5. Dans le secteur Nh, sont admis :
Zone IAUE
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.