PLUi de la communauté de communes du Massif du Vercors
6 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 24 janvier 2025 · Isère (38)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Massif du Vercors couvre 6 communes (document de référence du 24 janvier 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Massif du Vercors
- Date de référence
- 24 janvier 2025
- Communes couvertes
- 6
- Identifiant GPU
- DU_243801024
Les 6 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Info surf 16 00
- Info surf 19 01 01
- Info surf 19 01 02
- Info surf 20 00
- Info surf 37 00
- Info surf 99 00 01
- Info surf 99 00 02
- Info surf 99 00 03
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
44 fichiers de données SIG et 8 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone UA
- ARTICLE UA.2 -LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UA.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UA.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UA.7 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UA.8 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UA.9 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UB.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UB.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UB.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UB.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
Zone UB
Zone UC
- ARTICLE UC.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UC.2 - LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UC.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UC.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UC.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
Zone UC, UC1, UC1S, UC2
- ARTICLE UC.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UC.7 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UC.8 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UC.9 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UD.2 -LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UD.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UD.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UD.8 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UD.9 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UH.2 - LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UH.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UH.7 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UH.8 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UH.9 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UE.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
Zone UD
- ARTICLE UD.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UD.5 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UD.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UD.7 - STATIONNEMENT
Zone UH
- ARTICLE UH.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UH.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UH.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UH.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Zone UE
- ARTICLE UE.2 - LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UE.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UE.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UE.7 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UE.9 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UT.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UT.2 - LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UT.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UT.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UT.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UT.7 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UEQ.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
Zone UEE, UEG1, UEG1A, UEG2, UEM1, UEM2
- ARTICLE UE.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UE.8 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UT.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UT.8 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UT.9 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UEQ.2 - LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE AUCA.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE AUCA.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE AUA.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE AUA.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE AUAV.2 - LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS
- ARTICLE AUT.4 - VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE AUAV.5 - QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- ARTICLE AUH.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE AUH.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE AUE.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE AUE.2 - LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
Zone AU
Zone AUA
- ARTICLE AUA.2 - LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE AUAV.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS
- ARTICLE AUAV.3 - MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE AUAV.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE AUAV.7 - STATIONNEMENT
Zone AUT
Zone AUT1, AUT2
Zone AUT3
Zone A
- ARTICLE A.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE A.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE A.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE A.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A.7 - STATIONNEMENT
- ARTICLE A.8 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE A.9 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE N.1 - INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
Zone N
- ARTICLE N.2 - LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE N.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE N.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N.8 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE N.9 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
Zone NR
Zone NR, NRH, NRH1, NT, NRA
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.