PLUi de la communauté de communes du Lautrécois et du Pays d'Agout
28 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 18 février 2025 · Tarn (81)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Lautrécois et du Pays d'Agout couvre 28 communes (document de référence du 18 février 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Lautrécois et du Pays d'Agout
- Date de référence
- 18 février 2025
- Communes couvertes
- 28
- Identifiant GPU
- DU_200034056
Les 28 communes couvertes
- Brousse
- Cabanès
- Carbes
- Cuq
- Damiatte
- Fiac
- Fréjeville
- Guitalens-L'Albarède
- Jonquières
- Laboulbène
- Lautrec
- Magrin
- Missècle
- Montdragon
- Montpinier
- Moulayrès
- Peyregoux
- Prades
- Pratviel
- Puycalvel
- Saint-Genest-de-Contest
- Saint-Julien-du-Puy
- Saint-Paul-Cap-de-Joux
- Serviès
- Teyssode
- Vénès
- Vielmur-sur-Agout
- Viterbe
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
- Reglement graphique 26
- Reglement graphique 27
- Reglement graphique 28
- Reglement graphique 29
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 30
- Reglement graphique 31
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Annexe aep 10
- Annexe aep 11
- Annexe aep 12
- Annexe aep 13
- Annexe aep 14
- Annexe aep 15
- Annexe aep 16
- Annexe aep 17
- Annexe aep 18
- Annexe aep 19
- Annexe aep 1
- Annexe aep 20
- Annexe aep 21
- Annexe aep 22
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1.2 - INTERDICTIONS ET LIMITATIONS DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS
- ARTICLE 1.3 - MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE 2.1 - VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION
- ARTICLE 2.2 - CARACTÉRISTIQUE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- ARTICLE 2.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 2.4 - STATIONNEMENT
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi — prescrite le 6 octobre 2026 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.