PLUi de la communauté de communes du Jovinien
18 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 29 septembre 2025 · Yonne (89)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Jovinien couvre 18 communes (document de référence du 29 septembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Jovinien
- Date de référence
- 29 septembre 2025
- Communes couvertes
- 18
- Identifiant GPU
- DU_248900938
Les 18 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0
- Reglement graphique 3B1
- Reglement graphique 3B2
- Reglement graphique 3B3
- Reglement graphique 3B4
- Reglement graphique 3B5
- Reglement graphique 3C1
- Reglement graphique 3C2
- Reglement graphique 3C3
- Reglement graphique 3C4
- Reglement graphique 3D1
- Reglement graphique 3D2
- Reglement graphique 3E1
- Reglement graphique 3E2
- Reglement graphique 3E3
- Reglement graphique 3F1
- Reglement graphique 3F2
- Reglement graphique 3F3
- Reglement graphique 3F4
- Reglement graphique 3F5
- Reglement graphique 3G1
- Reglement graphique 3G2
- Reglement graphique 3G3
- Reglement graphique 3G4
- Reglement graphique 3G5
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport M1
- Rapport M2
- Rapport RA1
- Rapport RA2
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Emplacements reserves
- Info lin 19 aep
- Info lin 19 defence incendie
- Info lin 19 protection captage
- Info surf 14 nuisance sonore
- Info surf 14 recommandation APPR
- Info surf 16
- Info surf 99 SUP gaz
- Info surf 99 argiles
- Info surf 99 labelisation VPAH
- Info surf 99 risque ruisselement
- Info surf 99 risques inondations
- Info surf 99 rupture barrage
- Liste SUP
- Paysage
Autres pièces du dossier
- RNT M2
- RNT RA1
- RNT RA2
- Delib approbation M2
- Delib approbation RA1
- Delib approbation RA2
- Evaluation environnementale M2
- Evaluation environnementale RA1
- Evaluation environnementale RA2
- Procedure
24 fichiers de données SIG et 3 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 4 - DEROGATIONS AU PLUi
- ARTICLE 5 - DEFINITIONS
- Article I-1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols interdits (R.15130)
- Article II-2 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (R.151-41 et R.151-42)
- Article III-1 - Conditions de desserte des terrains par les voies (R.151-47, R.151-48)
Zone A
Zone N
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.