PLUi de la communauté de communes du Haut Chablais
15 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 19 mai 2026 · Haute-Savoie (74)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Haut Chablais couvre 15 communes (document de référence du 19 mai 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Haut Chablais
- Date de référence
- 19 mai 2026
- Date d'approbation
- 28 mars 2023 (Docurba)
- Communes couvertes
- 15
- Identifiant GPU
- DU_247400682
Les 15 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
- Reglement
- Annexe Reglement Guide Gestion Eaux Pluviales
- Annexe Reglement Inventaire changement de destination
- Annexe Reglement Palette Vegetale
- Reglement 1 per lacotedarbroz
- Reglement 2 per lacotedarbroz
- Reglement per vailly
- Reglement ppr approb morzine20250610
- Reglement ppr lesgets
- Reglement ppr montriond
- Reglement ppr vallee manche morzine
- Reglement pprn bellevaux
- Reglement pprn stjean
- Synthese reglement 1
- Synthese reglement 2
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Orientation amenagement 6 montriond eaux pluviales
- Orientation amenagement 10 lavernaz20250610
- Orientation amenagement 11 laforclaz
- Orientation amenagement 12 lacotedarbroz
- Orientation amenagement 13 labaume
- Orientation amenagement 14 essertromand
- Orientation amenagement 15 bellevaux
- Orientation amenagement 16 adaptation
- Orientation amenagement 17 patrimoine
- Orientation amenagement 18 environnement
- Orientation amenagement 1 vailly
- Orientation amenagement 2 stjean
- Orientation amenagement 3 seytroux
- Orientation amenagement 4 reyvroz
- Orientation amenagement 5 morzine
- Orientation amenagement 6 montriond
- Orientation amenagement 7 lullin
- Orientation amenagement 8 lesgets
- Orientation amenagement 9 lebiot
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0 assemblage
- Reglement graphique 10 montriond
- Reglement graphique 11 morzine
- Reglement graphique 12 reyvroz
- Reglement graphique 13 saint jean d aulps
- Reglement graphique 14 seytroux
- Reglement graphique 15 vailly
- Reglement graphique 1 bellevaux
- Reglement graphique 2 essert romand
- Reglement graphique 3 la baume
- Reglement graphique 4 la cote d arbroz
- Reglement graphique 5 la forclaz
- Reglement graphique 6 la vernaz
- Reglement graphique 7 le biot
- Reglement graphique 8 les gets
- Reglement graphique 9 lullin
- Plan sup
- Plan sup bellevaux
- Plan sup essertromand
- Plan sup la baume
- Plan sup lacotedarbroz
- Plan sup laforclaz
- Plan sup lavernaz
- Plan sup lebiot
- Plan sup lesgets
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Bellevaux Nord AEP
- Bellevaux Nord EP
- Bellevaux Nord EU
- Bellevaux Sud AEP
- Bellevaux Sud EP
- Bellevaux Sud EU
- EssertRomand EU
- Essert Romand AEP
- Essert Romand EP
- LaBaume AEP
- LaBaume EP
- LaBaume EU
- LaCotedArbroz AEP
- LaCotedArbroz EP
- LaCotedArbroz EU
- LaForclaz AEP
- LaForclaz EP
- LaForclaz EU
- LaVernaz AEP
- LaVernaz EP
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1. CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL
- ARTICLE 2. RECONSTRUCTION À L'IDENTIQUE
- ARTICLE 3. PERMIS DE DÉMOLIR
- ARTICLE 4. DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 5. SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE (RAPPEL)
- ARTICLE 6. CLASSEMENT SONORES DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS
- ARTICLE 7. PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS -CARTES DES ALÉAS
- ARTICLE 8. CHARTE INTERCOMMUNALE DE DEVANTURES ET ENSEIGNES COMMERCIALES
- ARTICLE 9. ACRONYMES - SIGLES
- ARTICLE 10. DÉFINITIONS
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.