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PLUi de la communauté de communes du Grand Saint Emilionnais
22 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 9 octobre 2025 · Gironde (33)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Grand Saint Emilionnais couvre 22 communes (document de référence du 9 octobre 2025). Consultez le
zonage , le règlement applicable, les risques, prescriptions et
servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques
officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →
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Type de document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Intercommunalité (EPCI) communauté de communes du Grand Saint Emilionnais Date de référence 9 octobre 2025 Communes couvertes 22 Identifiant GPU DU_200035533
Les 22 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Plans de zonage Reglement graphique 10 6,3 Mo Reglement graphique 11 6,5 Mo Reglement graphique 12 3,8 Mo Reglement graphique 13 4,3 Mo Reglement graphique 14 3,6 Mo Reglement graphique 15 4,3 Mo Reglement graphique 16 2,3 Mo Reglement graphique 17 4,0 Mo Reglement graphique 18 3,5 Mo Reglement graphique 19 2,6 Mo Reglement graphique 1 2,4 Mo Reglement graphique 20 4,6 Mo Reglement graphique 21 4,4 Mo Reglement graphique 22 5,3 Mo Reglement graphique 23 2,0 Mo Reglement graphique 2 3,0 Mo Reglement graphique 3 4,1 Mo Reglement graphique 4 3,9 Mo Reglement graphique 5 3,6 Mo Reglement graphique 6 7,0 Mo Reglement graphique 7 8,0 Mo Reglement graphique 8 2,3 Mo Reglement graphique 9 4,5 Mo Info lin 99 00 plan electricite 23,5 Mo Rapport de présentation et annexes Autres pièces du dossier 29 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
Révision du PLUi — prescrite le 1 juillet 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Document non opposable · sources officielles datées · Lazone par
Kutsh .
Fabriqué en Normandie, à l'échelle 1.