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PLUi de la communauté de communes du Grand Pontarlier

10 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 26 février 2026 · Doubs (25)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Grand Pontarlier couvre 10 communes (document de référence du 26 février 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes du Grand Pontarlier
Date de référence
26 février 2026
Communes couvertes
10
Identifiant GPU
DU_242500338

Les 10 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

42 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Zone SITUEES A PROXIMITE DES LIGNES ELECTRIQUES
Zone UA - CENTRE-VILLE HISTORIQUE ET PATRIMONIAL DE PONTARLIER
Zone UB - FAUBOURGS ET ABORDS DU CENTRE-VILLE DE PONTARLIER
Zone UC - CENTRALITE URBAINE DES VILLAGES
Zone UD - SECTEURS RESIDENTIELS PEU DENSES
Zone UE - ZONES D'EQUIPEMENTS PUBLICS OU D'INTERET COLLECTIF
Zone UY - ZONES URBAINES A VOCATION ECONOMIQUE
Zone UJ - PARCS ET JARDINS
Zone 1AU - ZONE A URBANISER A VOCATION RESIDENTIELLE
Zone 2AU - ZONE A URBANISER A LONG TERME A VOCATION RESIDENTIELLE
Zone 2AUY - ZONE A URBANISER A MOYEN OU LONG TERME A VOCATION ECONOMIQUE
Zone A - ZONE AGRICOLE
Zone N - ZONE NATURELLE ET FORESTIERE

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.