PLUi Vère-Grésigne

Le PLUi Vère-Grésigne, porté par la communauté de communes du Cordais et du Causse (4 C), couvre 3 communes (document de référence du 14 mars 2022). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Intercommunalité (EPCI)

communauté de communes du Cordais et du Causse (4 C)

Date de référence

14 mars 2022

Date d'approbation

8 avril 2025 (Docurba)

Communes couvertes

3

Identifiant GPU

DU_200034064_B

Les 3 communes couvertes

• Amarens
• Donnazac
• Frausseilles

Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes du Cordais et du Causse (4 C)

La communauté de communes du Cordais et du Causse (4 C) porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.

• PLUi de la communauté de communes du Cordais et du Causse (22 communes)

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement 20220314 B1009 ko

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement 20220314 B22,6 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd 20220314 B1,7 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 20220314 B115,3 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription pct 07 20220314 B13,7 Mo
• Prescription pct 16 20220314 B2,4 Mo
• Prescription surf 05 20220314 B1,1 Mo
• Prescription surf 25 20220314 B118,6 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 20220314 B141,5 Mo
• Info pct 16 20220314 B3,9 Mo
• Info surf 04 20220314 B7,0 Mo
• Info surf 17 20220314 B509 ko
• Info surf 19 20220314 B45,9 Mo
• Info surf 99 20220314 B857 ko
• Liste annexes 20220314 B222 ko
• Sup 20220314 B42,9 Mo

Autres pièces du dossier

• Procedure 20220314 B11,9 Mo

32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.