PLUi de la communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas
10 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 10 juillet 2023 · Lot-et-Garonne (47)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas couvre 10 communes (document de référence du 10 juillet 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas
- Date de référence
- 10 juillet 2023
- Communes couvertes
- 10
- Identifiant GPU
- DU_200068922_A
Les 10 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 20230710 A
- Reglement graphique 47073 20230710 A
- Reglement graphique 47111 20230710 A
- Reglement graphique 47125 20230710 A
- Reglement graphique 47140 20230710 A
- Reglement graphique 47154 20230710 A
- Reglement graphique 47155 20230710 A
- Reglement graphique 47190 20230710 A
- Reglement graphique 47213 20230710 A
- Reglement graphique 47276 20230710 A
- Reglement graphique 47297 20230710 A
- Servitudes plan 20230710 A
Planches de prescriptions
- Prescription pct 16 01 20230710 A
- Prescription surf 02 00 20230710 A
- Prescription surf 05 00 20230710 A
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 20230710 A
- Etude paysagere 20230710 A
- Info surf 14 01 20230710 A
- Reseau assainissement 20230710 A
- Reseau eau potable 20230710 A
- Reseau electricite 20230710 A
- Reseau gaz 20230710 A
- Servitudes liste 20230710 A
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. CHAMP D ' APPLICATION DU PLAN
- 2. DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- 2.1. LES ZONES URBAINES « U »
- 2.2. LES ZONES À URBANISER « AU »
- 2.3. LES ZONES AGRICOLES « A »
- 2.4. LES ZONES NATURELLES ET FORESTIÈRES À PROTÉGER « N »
- 2.1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS, ET INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS
- 2.2. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 3.1. CARACTÉRISTIQUES URBAINES : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 3.2. CARACTÉRISTIQUES ARCHITECTURALES
- 3.3 CARACTÉRISTIQUES ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈRES DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 3.4. STATIONNEMENT
- 4.1 DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- 4.2 DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
- ANNEXE 1 : NUANCIER DE COULEURS
- ANNEXE 2 : PRESCRIPTIONS RELATIVES AU PATRIMOINE LOCAL
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 28 février 2022 — projet arrêté le 23 février 2026 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.