PLUi de la communauté de communes du Centre-Ouest
5 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 13 juillet 2023 · Mayotte (976)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Centre-Ouest couvre 5 communes (document approuvé le 13 juillet 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Centre-Ouest
- Date d'approbation
- 13 juillet 2023
- Communes couvertes
- 5
- Identifiant GPU
- DU_200059871
Les 5 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Annexes 3 plan reseau aep
- Annexes 6 plan reseau eu
- Plan sup
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Annexes 1 risques connus
- Annexes 2 notice sanitaire
- Annexes 4 regime forestier
- Annexes 5 taxe amenagement
- Bilan concertation 3CO
Autres pièces du dossier
31 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1.1 PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT ET DES AUTRES REGLEMENTATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- Préservation des éléments présentant un intérêt architectural, patrimonial, paysager ou écologique
- 1.2 LES DÉROGATIONS AU PLU
- 1.3 LA LOI LITTORAL
- 1.4 PERMIS DE DÉMOLIR
- 1.5 TRAVAUX SOUMIS A AUTORISATION / DECLARATION PRÉALABLE
- 1.1 DISPOSITIONS RELATIVES AUX AFFOUILLEMENTS ET EXHAUSSEMENTS
- 1.2 DISPOSITIONS RELATIVES À LA DÉMOLITION/ RECONSTRUCTION DES BÂTIMENTS NON-CONFORMES
- 1.3 J'INTEGRE MON PROJET DE FAÇON SAINE ET DURABLE À SON ENVIRONNEMENT
- 1.4 JE LIMITE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT DE MON PROJET ET JE CONTRIBUE À LA PERFORMANCE ENERGÉTIQUE DE L'ÎLE
- 1.5 MON PROJET DOIT ÊTRE ACCESSIBLE ET FONCTIONNEL, JE LIMITE LES CONFLITS D'USAGES LIÉS À LA VOIRIE
- 1.6 MON PROJET EST DESSERVI DE FAÇON SÉCURISÉE ET DURABLE PAR LES RÉSEAUX
- Les dispositions applicables aux zones urbaines 1.
- LES ZONES URBAINES SPECIALISÉES : UE ; US
- 4.2.3 Un projet limité qui se consacre au strict besoin de l'activité
- Les dispositions reglementaires C.
- 1.2 ACCOMPAGNER LES PROJETS
Zone UA
- 1.2
- 1.2.1 Des zones mixtes aux enjeux différenciés
- 1.2.2 Des usages du sol et des destinations pour renforcer la mixité fonctionnelles de ces secteurs.
- 1.2.3 un projet urbain qui s'intègre a la trame urbaine existante et encourage son évolution par densification
- Obligation en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisirs
Zone UE
Zone A
Zone AUH
Zone N
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.