PLUi de la communauté de communes du Centre du Haut-Rhin
8 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 4 décembre 2025 · Haut-Rhin (68)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Centre du Haut-Rhin couvre 8 communes (document de référence du 4 décembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes du Centre du Haut-Rhin
- Date de référence
- 4 décembre 2025
- Communes couvertes
- 8
- Identifiant GPU
- DU_246800445
Les 8 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Orientations amenagement 18 00 1
- Orientations amenagement 18 00 2
- Orientations amenagement 18 00 3
- Orientations amenagement 18 00 4
- Orientations amenagement 18 00 5
- Orientations amenagement 18 00 6
- Orientations amenagement 18 00 7
- Orientations amenagement 18 00 8
- Orientations amenagement 18 00 9
- Orientations amenagement 18 05 1
- Orientations amenagement 18 05 2
- Orientations amenagement 18 05 3
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Reglement graphique 7
- Reglement graphique 8
- Reglement graphique 9
- Info surf 19 01 zonage ass
- Plan sup 0
- Plan sup 1
- Plan sup 2
- Plan sup 3
- Plan sup 4
- Plan sup 5
- Plan sup 6
- Plan sup 7
- Plan sup 8
- Plan sup 9
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 12
- Rapport 13
- Rapport 14
- Rapport 15
- Rapport 16
- Rapport 17
- Rapport 18
- Rapport 19
- Rapport 1
- Rapport 20
- Rapport 21
- Rapport 22
- Rapport 23
- Rapport 24
- Rapport 25
- Rapport 26
- Rapport 27
- Rapport 28
- Rapport 29
- Rapport 2
- Rapport 30
- Rapport 31
- Rapport 32
Autres pièces du dossier
50 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article UA 1. : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UB 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdits
- Article UC 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdits
- Article US 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdits
- Article UE 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdits
- Article UM 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdits
- Article AU 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdits
- Article A 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdits
- Article N 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdits
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.