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PLUi de la communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne

59 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 16 décembre 2025 · Haute-Marne (52)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne couvre 59 communes (document approuvé le 16 décembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne
Date d'approbation
16 décembre 2025
Communes couvertes
59
Identifiant GPU
DU_200044253

Les 59 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

64 fichiers de données SIG et 12 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes
Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UE
Zone UH
Zone 1AU
Zone 2AU, 2AUT, ET 2AUE
Zone A
Zone N

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.