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PLUi de la communauté de communes des Vosges côté Sud Ouest

19 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 17 septembre 2024 · Vosges (88)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Vosges côté Sud Ouest couvre 19 communes (document de référence du 17 septembre 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes des Vosges côté Sud Ouest
Date de référence
17 septembre 2024
Date d'approbation
28 mai 2019 (Docurba)
Communes couvertes
19
Identifiant GPU
DU_200068773_A

Les 19 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.