PLUi de la communauté de communes des Vallées d'Auge et du Merlerault
17 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 15 octobre 2025 · Orne (61)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Vallées d'Auge et du Merlerault couvre 17 communes (document de référence du 15 octobre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes des Vallées d'Auge et du Merlerault
- Date de référence
- 15 octobre 2025
- Communes couvertes
- 17
- Identifiant GPU
- DU_200069458_A
Les 17 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
- Prescription surf 02 01 20251015 A
- Prescription surf 05 01 20251015 A
- Prescription surf 05 01 20251015 A
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20251015 A
- Rapport 2 20251015 A
- Rapport 3 20251015 A
- Rapport 4 20251015 A
- Rapport 5 20251015 A
- Rapport 6 20251015 A
- Rapport 7 20251015 A
- Rapport 8 20251015 A
- Fiches avap 20251015 A
- Info lin 19 01 1 20251015 A
- Info lin 19 01 2 20251015 A
- Info lin 19 01 3 20251015 A
- Info lin 99 00 20251015 A
- Info surf 04 00 20251015 A
- Info surf 32 00 20251015 A
- Liste annexes 20251015 A
- Liste sup 20251015 A
- Rapport avap 20251015 A
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 9 juillet 2019 — projet arrêté le 15 octobre 2025 — objet : Autre
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.