PLUi de la communauté de communes des Trois Rivières
25 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 8 décembre 2025 · Aisne (02)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Trois Rivières couvre 25 communes (document approuvé le 8 décembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes des Trois Rivières
- Date d'approbation
- 8 décembre 2025
- Communes couvertes
- 25
- Identifiant GPU
- DU_240200600
Les 25 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique
- Plan annexe zone bruit
- Plan sup
- Plans reseaux aep
- Plans reseaux assainissement
- Ppr plans
- Zonages archeo
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Arrete bruit
- Arrete captage
- Bilan concertation
- Liste icpe
- Liste sup
- Note presentation projet plui
- Pac
- Ppr arretes
Autres pièces du dossier
- Delib arret E
- Delib arret E
- Arrete enquete publique E
- Avis enquete publique E
- Delib approbation E
- Procedure
- POA
30 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone UA
Zone UR
- UR9- Emprise au sol des constructions
- UR10- Hauteur des constructions
- UR11- Caractéristiques architecturales
- UR12 - Performance énergétiques et environnementales des constructions
- UR13- Éléments du patrimoine protégé au titre de l' Article L151-19 du code de l'urbanisme
- UR14- Proportion de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables
- UR15- Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- UR16- Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des continuités écologiques
- UR17- Éléments de paysage protégés au titre de l' Article L151-23 du code de l'urbanisme
- UR18- Stationnement
- UR19 - Desserte par les voies publiques et privées
- UR20 - Desserte par les réseaux
Zone AU
- AU1 - Destinations autorisées et interdites
- AU2 - Destinations admises sous conditions
- AU 5 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- AU 6- Implantation des constructions en second rideau
- AU 7- Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- AU 9- Emprise au sol des constructions
- AU 10- Hauteur des constructions
- AU 11- Caractéristiques architecturales
- cMurs / Soubassements / Revêtements extérieurs :
- AU 12 - Performance énergétiques et environnementales des constructions
- AU 13- Éléments du patrimoine protégé au titre de l' Article L151-19 du code de l'urbanisme
- AU 14- Proportion de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables
- AU 16- Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des continuités écologiques
- AU 17- Éléments de paysage protégés au titre de l' Article L151-23 du code de l'urbanisme
- AU 18- Stationnement
- AU 19 - Desserte par les voies publiques et privées
- AU 20 - Desserte par les réseaux
Zone A
- A1 - Destinations autorisées et interdites
- A2 - Destinations admises sous conditions
- A5 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- A6- Implantation des constructions en second rideau
- A7- Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- A9- Emprise au sol des constructions
- A10- Hauteur des constructions
- A11- Caractéristiques architecturales
- cMurs / Soubassements / Revêtements extérieurs :
- A12 - Performance énergétiques et environnementales des constructions
- A13- Éléments du patrimoine protégé au titre de l' Article L151-19 du code de l'urbanisme
- A14- Proportion de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables
- A16- Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des continuités écologiques
- A17- Éléments de paysage protégés au titre de l' Article L151-23 du code de l'urbanisme
- A18- Stationnement
- A19 - Desserte par les voies publiques et privées
- A20 - Desserte par les réseaux
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.