PLUi du Val Drouette
5 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 20 novembre 2025 · Eure-et-Loir (28)
Le PLUi du Val Drouette, porté par la communauté de communes des Portes Euréliennes d'Ile de France, couvre 5 communes (document de référence du 20 novembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes des Portes Euréliennes d'Ile de France
- Date de référence
- 20 novembre 2025
- Communes couvertes
- 5
- Identifiant GPU
- DU_200069953_A
Les 5 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes des Portes Euréliennes d'Ile de France
La communauté de communes des Portes Euréliennes d'Ile de France porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi des Quatre Vallées (12 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
- Reglement 20251120 A
- Annexes reglementaires 20251120 A
- Annexes sanitaires saint martin de nigelles reglement assainissement 20251120 A
- Avap epernon reglement 20251120 A
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1 20251120 A
- Annexes diverses plan droue sur drouette 20251120 A
- Annexes diverses plan epernon 20251120 A
- Annexes diverses plan gas 20251120 A
- Annexes diverses plan general 20251120 A
- Annexes diverses plan hanches 20251120 A
- Annexes diverses plan saint martin de nigelles 20251120 A
- Annexes sanitaires gas assainissement des eaux usees et refoulement plan de recollement ferme rd116 6 20251120 A
- Annexes sanitaires gas assainissement e u rue de letang rue des portes plan de recollement 20251120 A
- Annexes sanitaires gas assainissement e u rue des ponts rue de lecole impasse des pres plan conforme 20251120 A
- Annexes sanitaires gas diagnostic du reseau deau potable plan du reseau 1 4 20251120 A
- Annexes sanitaires gas diagnostic du reseau deau potable plan du reseau 2 4 20251120 A
- Annexes sanitaires gas diagnostic du reseau deau potable plan du reseau 3 4 20251120 A
- Annexes sanitaires gas diagnostic du reseau deau potable plan du reseau 4 4 20251120 A
- Annexes sanitaires gas eaux usees premiere partie plan de recollement 20251120 A
- Annexes sanitaires gas eaux usees seconde partie plan de recollement 20251120 A
- Annexes sanitaires hanches delib appro zonage assainissement 20251120 A
- Annexes sanitaires hanches plan eaux usees 20251120 A
- Annexes sanitaires hanches zonage assainissement 1 20251120 A
- Annexes sanitaires hanches zonage assainissement 2 20251120 A
- Annexes sanitaires hanches zonage assainissement 3 20251120 A
- Annexes sanitaires hanches zonage assainissement 4 20251120 A
- Annexes sanitaires hanches zonage assainissement legende 20251120 A
- Annexes sanitaires saint martin de nigelles plan eau potable 1 20251120 A
- Annexes sanitaires saint martin de nigelles plan eau potable 2 20251120 A
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20240711 A
- Rapport 2 20240711 A
- Rapport 3 20240711 A
- Rapport 4 20240711 A
- Rapport 5 20240711 A
- Rapport 6 20240711 A
- Annexes diverses pieces ecrites 20251120 A
- Annexes sanitaires droue sur drouette rsx ep 20251120 A
- Annexes sanitaires droue sur drouette rsx eu 20251120 A
- Annexes sanitaires epernon 2000 1 ass 20251120 A
- Annexes sanitaires epernon 2000 2 ass 20251120 A
- Annexes sanitaires epernon 28140 pluvial 2000 1 20251120 A
- Annexes sanitaires epernon 5000 aep 20251120 A
- Annexes sanitaires hanches assainissement des eaux usees bourg de hanches 20251120 A
- Annexes sanitaires hanches hanches ep 20251120 A
- Annexes sanitaires hanches hanches eu 20251120 A
- Annexes sanitaires hanches pla eau potable 20251120 A
- Annexes sanitaires notice 20251120 A
- Avap epernon deliberation du conseil communautaire 20251120 A
- Avap epernon diagnostic 20251120 A
- Avap epernon perimetre ppmv 20251120 A
- Avap epernon rapport pres 20251120 A
- Elements remarquables proteges 20251120 A
- Servitudes pieces ecrites 20251120 A
Autres pièces du dossier
19 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 Champ et modalités d'application du règlement
- Article 2 Division du territoire en zones réglementaires
- Article 3 Contenu du règlement écrit
- Article 4 Contenu du règlement graphique
- Article 5 Préconisations pour le dépôt d'une demande d'urbanisme
- Article 6 Zones NATURA 2000
- Article 7 Zones soumises à risques d'inondations
- Article 8 Zones humides
- Article 9 Secteurs sensibles aux risques de présence d'argiles
- Article 10 Zones de bruit le long des voies routières ou ferrées
- Article 11 Règles nationales applicables en matière de stationnement
- Article 12 Adaptations mineures
- Article 13 Règlementation sur l'archéologie préventive
- Article 14 Règlements de lotissements
- Article 15 Démolitions, clôtures
- Article 16 Reconstruction à l'identique des bâtiments
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 24 février 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.