PLUi de la communauté de communes des Portes du Haut-Doubs
47 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 27 octobre 2025 · Doubs (25)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Portes du Haut-Doubs couvre 47 communes (document de référence du 27 octobre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes des Portes du Haut-Doubs
- Date de référence
- 27 octobre 2025
- Communes couvertes
- 47
- Identifiant GPU
- DU_242504181
Les 47 communes couvertes
- Adam-lès-Vercel
- Avoudrey
- Belmont
- Bouclans
- Bremondans
- Chaux-lès-Passavant
- Chevigney-lès-Vercel
- Consolation-Maisonnettes
- Courtetain-et-Salans
- Domprel
- Épenouse
- Épenoy
- Étalans
- Étray
- Eysson
- Fallerans
- Flangebouche
- Fournets-Luisans
- Fuans
- Germéfontaine
- Gonsans
- Grandfontaine-sur-Creuse
- Guyans-Durnes
- Guyans-Vennes
- La Sommette
- Landresse
- Laviron
- Les Premiers Sapins
- Longechaux
- Longemaison
- Loray
- Magny-Châtelard
- Naisey-les-Granges
- Orchamps-Vennes
- Orsans
- Ouvans
- Passonfontaine
- Pierrefontaine-les-Varans
- Plaimbois-Vennes
- Valdahon
- Vellerot-lès-Vercel
- Vennes
- Vercel-Villedieu-le-Camp
- Vernierfontaine
- Villers-Chief
- Villers-la-Combe
- Voires
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Orientations amenagement 10
- Orientations amenagement 11
- Orientations amenagement 12
- Orientations amenagement 1
- Orientations amenagement 2
- Orientations amenagement 3
- Orientations amenagement 4
- Orientations amenagement 5
- Orientations amenagement 6
- Orientations amenagement 7
- Orientations amenagement 8
- Orientations amenagement 9
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- 6 01 sanitaire AEP
- 6 01 sanitaire assainissement
- 6 02 servitudes
- 6 03 risques naturels
- 6 04 risques technologiques
- 6 05 secteurs soumis dp travaux clotures
- 6 06 gagee jaune domprel
- 6 06 gagee jaune flangebouche
- 6 06 gagee jaune laviron
- 6 06 gagee jaune passefontaine
- 6 06 gagee jaune vennes
- 6 06 gagee jaune villers chief
- 6 06 gagee jaune villers la combe
- 6 08 arrete carte nuisance sonore
- 6 08 arrete nuisance sonore
- 6 09 donnes archeologies
- 6 10 carte regime forestier
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 8 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 7. Dispositifs d'énergie renouvelable
- 1. Volumétrie et implantation des constructions
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 4. Stationnement
- 5. Desserte par les voies publiques ou privées
- 6. Desserte par les réseaux
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2. Desserte par les réseaux
- 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- 2. Mixité fonctionnelle et sociale
- 3. Stationnement
Zone NSPORT
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.