PLUi de la communauté de communes des Portes de la Thiérache

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Portes de la Thiérache couvre 30 communes (document approuvé le 2 novembre 2016). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Intercommunalité (EPCI)

communauté de communes des Portes de la Thiérache

Date d'approbation

2 novembre 2016

Communes couvertes

30

Identifiant GPU

DU_240200634

Les 30 communes couvertes

• Archon
• Berlise
• Brunehamel
• Chaourse
• Chéry-lès-Rozoy
• Clermont-les-Fermes
• Cuiry-lès-Iviers
• Dagny-Lambercy
• Dizy-le-Gros
• Dohis
• Dolignon
• Grandrieux
• La Ville-aux-Bois-lès-Dizy
• Le Thuel
• Les Autels
• Lislet
• Montcornet
• Montloué
• Morgny-en-Thiérache
• Noircourt
• Parfondeval
• Raillimont
• Renneval
• Résigny
• Rouvroy-sur-Serre
• Rozoy-sur-Serre
• Sainte-Geneviève
• Soize
• Vigneux-Hocquet
• Vincy-Reuil-et-Magny

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement3,7 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement 11,6 Mo
• Orientations amenagement 22,3 Mo
• Orientations amenagement 32,9 Mo
• Orientations amenagement 410,2 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd1,3 Mo

Plans de zonage

• Plan ZAC889 ko

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 11,5 Mo
• Rapport 214,2 Mo
• Rapport 319,6 Mo
• Rapport 4714 ko
• Rapport 55,2 Mo
• Rapport 63,2 Mo
• Rapport 72,4 Mo
• Rapport 81,3 Mo
• CRAUP2,8 Mo
• Cahier ER19,1 Mo

Autres pièces du dossier

• Procedure1,2 Mo

8 fichiers de données SIG et 8 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLUi — prescrite le 13 octobre 2024 — objet : Autre, Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.