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PLUi Sud de la communauté de communes des Luys en Béarn

24 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 6 février 2020 · Pyrénées-Atlantiques (64)

Le PLUi Sud de la communauté de communes des Luys en Béarn, porté par la communauté de communes des Luys en Béarn, couvre 24 communes (document approuvé le 6 février 2020). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes des Luys en Béarn
Date d'approbation
6 février 2020
Communes couvertes
24
Identifiant GPU
DU_200067239

Les 24 communes couvertes

Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes des Luys en Béarn

La communauté de communes des Luys en Béarn porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes
Zone UA
Zone UB
Zone UBB
Zone UC
Zone UE
Zone UEQ
Zone UH
Zone UY
Zone UYE
Zone AUA
Zone AUB
Zone AUC
Zone AUY
Zone A
Zone N

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.