PLUi de la communauté de communes des Deux Rives
27 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 6 décembre 2023 · Tarn-et-Garonne (82)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Deux Rives couvre 27 communes (document approuvé le 6 décembre 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes des Deux Rives
- Date d'approbation
- 6 décembre 2023
- Communes couvertes
- 27
- Identifiant GPU
- DU_248200016
Les 27 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
- Reglement
- Annexes reglementsup
- Reglement 10
- Reglement 11
- Reglement 12
- Reglement 13
- Reglement 14
- Reglement 1
- Reglement 2
- Reglement 3
- Reglement 4
- Reglement 5
- Reglement 6
- Reglement 7
- Reglement 8
- Reglement 9
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
- Reglement graphique 26
- Reglement graphique 27
- Reglement graphique 28
- Reglement graphique 29
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 30
- Reglement graphique 31
- Reglement graphique 32
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Annexes AEP
- Annexes Assainissement
- Annexes Carrieres
- Annexes Classementsonore
- Annexes DPU
- Annexes Dechets
- Annexes PDA
- Annexes PPRI32
- Annexes PPRI47
- Annexes PPRI82
- Annexes Reseauelec
- Annexes SDIS
- Annexes risques47
- Annexes risques82
- Annexes risques82 2
- Liste Annexes
Autres pièces du dossier
38 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL
- 2. DIVISION DU TERRITOIRE COMMUNAL EN ZONES
- 3. REGLES APPLICABLES ET FORMES D'URBANISATION
- 4. VALEUR REGLEMENTAIRE DES ILLUSTRATIONS
- 5.1. Généralités
- 5.2. Règlementation relative à l'occupation des sols
- 5.3. Aléas, nuisances et risques présents sur le territoire intercommunal
- 5.4. Adaptations mineures
- 5.5. Règlementation relative à la gestion du bâti vétuste, détruit ou démoli
- 5.6. Dispositions favorisant la performance énergétique et les énergies renouvelables dans les constructions
- 5.7. Possibilité d'accorder des dérogations à une ou plusieurs règles du PLUI-H
- 5.8. Ouvrages techniques et équipements nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif
- 5.9. Cas d'un projet d'ensemble et application des règles sur les unités foncières
- 5.10. Dispositions du SAGE Garonne arrêté le 21/07/2020 en matière de gestion des eaux pluviales
- 6.1. Les orientations d'aménagement et de programmation
- 6.2. Les emplacements réservés
- 6.3. Linéaire commercial protégé
- 7. DISPOSITIONS DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DU
- 7.1. Aménagement et construction dans le périmètre d'un monument historique
- 7.2. Patrimoine bâti présentant un intérêt paysager à préserver au titre du Code de l'Urbanisme
- 7.3. Eléments du paysage à préserver au titre du Code de l'Urbanisme
- 7.4. Zones humides
- 7.5. Changement de destination
- 7.6. Les espaces boisés classés (EBC)
- 7.7. Sentiers de randonnée
- 8. LEXIQUE
- 1. Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- 2. Conditions de desserte des terrains par les réseaux
- 2. Aspect extérieur
- 3. Stationnement
- 3. Mixité fonctionnelle et sociale
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 1. Destination et sous-destinations des constructions
- 2. Usages et affectations des sols (aménagements)
- 1. Volumétrie et implantation des constructions
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2. Desserte par les réseaux
- 3. Mixité sociale et fonctionnelle
- 1. TONALITES DES ENDUITS
- 2. TONALITES DES BRIQUES
- 3. TONALITES DES PIERRES
- 4. TONALITES DES MENUISERIES EXTERIEURES
- 5. TONALITES DES TOITURES
- Liste des éléments bâtis inventoriés au titre du Code de l'Urbanisme
Zone UA
Zone UE, UJ
Zone UB, UC
Zone UX
Zone UER
Zone UT
Zone 1AU
Zone 1AUT
Zone AX
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3. Stationnement
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2. Desserte par les réseaux
- 1. Destination et sous-destinations des constructions
- 2. Usages et affectations des sols (aménagements)
- 3. Mixité fonctionnelle et sociale
- 1. Volumétrie et implantation des constructions
Zone NT
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.