PLUi de la communauté de communes de Petite-Terre
2 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 4 avril 2025 · Mayotte (976)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Petite-Terre couvre 2 communes (document approuvé le 4 avril 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes de Petite-Terre
- Date d'approbation
- 4 avril 2025
- Communes couvertes
- 2
- Identifiant GPU
- DU_200050532
Les 2 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Annexe sanitaire
- Info lin 19 01 1
- Info lin 19 01 2
- Info lin 19 01 3
- Info surf 02 00
- Info surf 04 00
- Info surf 05 00
- Info surf 16 00
- Info surf 21 00 1
- Info surf 21 00 2
- Liste sup
- Risques 1
- Risques 2
Autres pièces du dossier
44 fichiers de données SIG et 15 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article Ua 2. Types d'occupation ou d'utilisation du sol interdites
- Article Ua10. Qualité architecturale et paysagère et insertion des constructions dans le milieu environnant
- Article Ui 2. Types d'occupation et d'utilisation du sol interdites
- Article Umi 2. Types d'occupation et d'utilisation du sol interdites
- Article Up 2. Types d'occupation et d'utilisation du sol interdites
- Article Uy 2. Types d'occupation et d'utilisation du sol interdites
- Article 1AUa 1. Destinations et sous-destinations (définies au titre II du présent règlement)
- Article 1AUb 1. Destinations et sous-destinations (définies au titre II du présent règlement)
- Article 1AUe 1. Destinations et sous-destinations (définies au titre II du présent règlement)
- Article A 1. Destinations et sous-destinations (définies au titre II du présent règlement)
- Article Ner 1. Destinations et sous-destinations (définies au titre II du présent règlement)
- Article Nmer 2. et 3. Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- Article Nl 2. et 3. Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- Article Nm 2. et 3. Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- Article Nmi 2. et 3. Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- Article Np 2. et 3. Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- Article Nc 2. et 3. Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- Article Ny 2. et 3. Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.