PLUi de la communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe
22 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 17 juillet 2025 · Yonne (89)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe couvre 22 communes (document de référence du 17 juillet 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe
- Date de référence
- 17 juillet 2025
- Communes couvertes
- 22
- Identifiant GPU
- DU_248900664
Les 22 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 04211
- Reglement graphique 04212
- Reglement graphique 4210
- Reglement graphique 4211
- Reglement graphique 4212
- Reglement graphique 4213
- Reglement graphique 4214
- Reglement graphique 4215
- Reglement graphique 42161
- Reglement graphique 42162
- Reglement graphique 42171
- Reglement graphique 42172
- Reglement graphique 4218
- Reglement graphique 4219
- Reglement graphique 4220
- Reglement graphique 42211
- Reglement graphique 42212
- Reglement graphique 42221
- Reglement graphique 42222
- Reglement graphique 42223
- Reglement graphique 422
- Reglement graphique 4231
- Reglement graphique 4232
- Reglement graphique 424
- Reglement graphique 4251
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Bois soumis au regime forestier
- Donnees archeologique
- Dpu
- Liste des pieces PLUi
- Liste sup
- Note reseaux et dechets
- Reseaux eau potable
- Secteur infrastructure transport terrestre
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 Champ d'application géographique.
- ARTICLE 2 Portée respective du règlement à l'égard des autres législations relatives à l'occupation des sols.
- ARTICLE 3 Division du territoire en zones.
- ARTICLE 4 Eléments supplémentaires portés au règlement graphique :
- ARTICLE 5Adaptations mineures - Immeubles existants.
- ARTICLE 6 Dispositions applicables à plusieurs zones et autres rappels.
- ARTICLE 7 Destination des constructions.
- ARTICLE 8 Glossaire issu du lexique national de l'urbanisme.
- ARTICLE UA2 - Limitations de certains usages et affectations des sols, constructions et activités.
- ARTICLE UA 3 - Mixité fonctionnelle et sociale.
- ARTICLE U 1 - Destinations et sous-destinations des constructions autorisées ou interdites.
- ARTICLE UX 1 Destinations et sous-destinations autorisées ou interdites
- ARTICLE UE 1 Destinations et sous-destinations autorisées ou interdites.
- ARTICLE UR 1 Destinations et sous-destinations autorisées ou interdites
- ARTICLE 1AU 1 - Destinations et sous-destinations des constructions autorisées ou interdictions
- ARTICLE 1AUX 1 - Destinations et sous-destinations autorisées ou interdites.
- ARTICLE 2AUX 1 - Destinations et sous-destinations autorisées ou interdites.
- ARTICLE A 1 - Destinations et sous-destinations autorisées ou interdites.
- ARTICLE N 1 - Destinations et sous-destinations autorisées ou interdites
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.