PLUi de la communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble
27 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 12 mars 2026 · Lot (46)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble couvre 27 communes (document de référence du 12 mars 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble
- Date de référence
- 12 mars 2026
- Communes couvertes
- 27
- Identifiant GPU
- DU_244600433
Les 27 communes couvertes
- Albas
- Anglars-Juillac
- Bélaye
- Cambayrac
- Carnac-Rouffiac
- Cassagnes
- Castelfranc
- Duravel
- Floressas
- Grézels
- Lacapelle-Cabanac
- Lagardelle
- Luzech
- Mauroux
- Montcabrier
- Parnac
- Pescadoires
- Prayssac
- Puy-l'Évêque
- Saint-Martin-le-Redon
- Saint-Vincent-Rive-d'Olt
- Sauzet
- Sérignac
- Soturac
- Touzac
- Villesèque
- Vire-sur-Lot
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 001
- Reglement graphique 005
- Reglement graphique 022
- Reglement graphique 050
- Reglement graphique 060
- Reglement graphique 061
- Reglement graphique 062
- Reglement graphique 089
- Reglement graphique 107
- Reglement graphique 130
- Reglement graphique 142
- Reglement graphique 147
- Reglement graphique 182
- Reglement graphique 187
- Reglement graphique 199
- Reglement graphique
- Reglement graphique 214
- Reglement graphique 218
- Reglement graphique 225
- Reglement graphique 231
- Reglement graphique 277
- Reglement graphique 296
- Reglement graphique 301
- Reglement graphique 305
- Reglement graphique 307
Planches de prescriptions
- Prescription pct 07 00
- Prescription pct 16 01
- Prescription surf 05 00
- Prescription surf 07 04
- Prescription surf 16 03
- Info surf 99 00 plan prescription
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Info surf 04 00
- Info surf 14 00
- Info surf 19 01
- Info surf 99 00 ICPE
- Info surf 99 00 PPRi pescadoire
- Info surf 99 00 alea RGA
- Info surf 99 00 cahier communaux
- Info surf 99 00 feu foret
- Info surf 99 00 mvt terrain
- Liste annexes 202603124
- Liste sup
Autres pièces du dossier
29 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone UA, UB, UC, UP
- article U1. Destinations et sous-destinations interdites, autorisées ou soumises à la limitation d'usage
- article U2. Mixité fonctionnelle et sociale
- article U3. Volumétrie et implantation des constructions et installations
- article U4. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (aspects extérieurs)
- article U5. Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis des constructions et de leurs abords
- article U6. Stationnement
- article U7. Sites et secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique au titre des articles L15123 du Code de l'urbanisme
- Article U8. Desserte par les voies publiques ou privées
- Article U9. Desserte par les réseaux
- article AU1. Destinations et sous-destinations interdites, autorisées ou soumises à limitation d'usage
- article AU2. Mixité fonctionnelle et sociale
- article AU3. Volumétrie et implantation des constructions et installations
- article AU4. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- article AU5. Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis des constructions et de leurs abords
- article AU6. Stationnement
- article AU7. Sites et secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique au titre des articles L15123 du Code de l'urbanisme
- Article AU8. Desserte par les voies publiques ou privées
- Article AU9. Desserte par les réseaux
- article A1. Destinations et sousdestinations interdites, autorisées ou soumises à limitation d'usage
- article A2. Mixité fonctionnelle et sociale
- article A3. Volumétrie et implantation des constructions et installations
- article A4. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- article A5. Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis des constructions et de leurs abords
- article A6. Stationnement
- article A7. Sites et secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique au titre des articles L151-23 du Code de l'urbanisme
- article A8. Desserte par les voies publiques ou privées
- article A9. Desserte par les réseaux
- article N1. Destinations et sous-destinations interdites, autorisées ou soumises à limitation d'usage
- article N2. Mixité fonctionnelle et sociale
- article N3. Volumétrie et implantation des constructions et installations
- article N4. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- article N5. Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis des constructions et de leurs abords
- article N6. Stationnement
- article N7. Sites et secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique au titre des articles L15123 du Code de l'urbanisme
- article N8. Desserte par les voies publiques ou privées
- article N9. Desserte par les réseaux
- Article 2AU 1. Destinations et sous-destinations interdites, autorisées ou soumises à limitation d'usage
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.