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PLUi de la communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin

15 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 30 mars 2022 · Haut-Rhin (68)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin couvre 15 communes (document de référence du 30 mars 2022). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin
Date de référence
30 mars 2022
Communes couvertes
15
Identifiant GPU
DU_246800205

Les 15 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

45 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes
Zone UA
Zone UB
Zone UD
Zone UCP
Zone UAT
Zone UPARC
Zone UE
Zone 1AU
Zone 1AUAT
Zone 2AU
Zone AF, AA
Zone AC
Zone AP
Zone NP
Zone NF
Zone NAT
Zone NSL
Zone NSK
Zone NJ

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.