PLUi de la communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe
31 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 27 janvier 2026 · Orne (61)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe couvre 31 communes (document de référence du 27 janvier 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe
- Date de référence
- 27 janvier 2026
- Communes couvertes
- 31
- Identifiant GPU
- DU_200035103
Les 31 communes couvertes
- Aunay-les-Bois
- Barville
- Brullemail
- Buré
- Bures
- Coulonges-sur-Sarthe
- Courtomer
- Ferrières-la-Verrerie
- Gâprée
- Hauterive
- Laleu
- Le Chalange
- Le Mêle-sur-Sarthe
- Le Ménil-Broût
- Le Ménil-Guyon
- Le Plantis
- Les Ventes-de-Bourse
- Marchemaisons
- Montchevrel
- Neuilly-le-Bisson
- Saint-Agnan-sur-Sarthe
- Saint-Aubin-d'Appenai
- Saint-Germain-le-Vieux
- Saint-Julien-sur-Sarthe
- Saint-Léger-sur-Sarthe
- Saint-Léonard-des-Parcs
- Saint-Quentin-de-Blavou
- Sainte-Scolasse-sur-Sarthe
- Tellières-le-Plessis
- Trémont
- Vidai
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
- Reglement graphique 26
- Reglement graphique 27
- Reglement graphique 28
- Reglement graphique 29
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 30
- Reglement graphique 31
- Reglement graphique 3
Planches de prescriptions
- Prescription surf 02 00
- Prescription surf 15 00
- Prescription surf 16 01
- Prescription surf 36 00
- Prescription surf 39 00
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1.1 ARTICULATION AVEC LES AUTRES PIECES DU PLUI
- 1.2 LEXIQUE
- 1.3 DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- 2.1 CHAMP D'APPLICATION DU PLU I
- 2.2 PORTEE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS
- 2.3 DISPOSITIONS APPLICABLES A CERTAINS TRAVAUX
- 2.4 LES DIFFERENTES ZONES DU PLUI
- 2.5 PRESCRIPTIONS GRAPHIQUES ET REGLES ASSOCIEES
- 3.1 OBLIGATIONS EN MATIERE DE REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT DES VEHICULES ET DES VELOS
- 3.2 CONDITIONS DE DESSERTE ET D'ACCES
- 3.3 CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES RESEAUX
- 4.1 DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DE SOLS ET TYPES D'ACTIVITES
- 4.2 IMPLANTATIONS, HAUTEURS ET EMPRISES AU SOL
- 4.3 QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 4.4 TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 5.1 DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DE SOLS ET TYPES D'ACTIVITES
- 3 Interdiction, sauf :
- 5.3 QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 5.4 TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 3 juillet 2018 — projet arrêté le 6 mars 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.