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PLUi de la communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach

15 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 18 mars 2026 · Haut-Rhin (68)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach couvre 15 communes (document de référence du 18 mars 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
Date de référence
18 mars 2026
Communes couvertes
15
Identifiant GPU
DU_246800676

Les 15 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

37 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes
Zone A
Zone N
Zone UP
Zone UP1
Zone UP2
Zone UP3
Zone US
Zone US1
Zone US2
Zone US3
Zone UC
Zone UE
Zone AU

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.