PLUi de la communauté de communes de la Vallée de l'Homme
26 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 24 juin 2026 · Dordogne (24)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Vallée de l'Homme couvre 26 communes (document de référence du 24 juin 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes de la Vallée de l'Homme
- Date de référence
- 24 juin 2026
- Communes couvertes
- 26
- Identifiant GPU
- DU_200041168
Les 26 communes couvertes
- Aubas
- Audrix
- Campagne
- Coly-Saint-Amand
- Fanlac
- Fleurac
- Journiac
- La Chapelle-Aubareil
- Le Bugue
- Les Eyzies
- Les Farges
- Limeuil
- Mauzens-et-Miremont
- Montignac-Lascaux
- Peyzac-le-Moustier
- Plazac
- Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac
- Saint-Avit-de-Vialard
- Saint-Chamassy
- Saint-Félix-de-Reillac-et-Mortemart
- Saint-Léon-sur-Vézère
- Savignac-de-Miremont
- Sergeac
- Thonac
- Tursac
- Valojoulx
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- 6.3 PPRi
- 6.4 PLUi CCVH Annexe Debroussaillemt appro fev2020
- 6.5 PLUi CCVH Annexe Deviations appro fev2020
- 6.6 PLUi CCVH Bruit ITT appro fev2020
- Annexes sanitaires
- Annexes sup
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 682 du code civil :
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES REGLEMENTATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS.
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 4 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 5 - PERMIS DE DEMOLIR
- ARTICLE 6 - RECONSTRUCTION A L'IDENTIQUE APRES SINISTRE
- ARTICLE 7 - PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE
- ARTICLE 8 - OUVRAGES GRTgaz
- ARTICLE 9 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 10 - RAPPEL DE LA PROCEDURE
- ARTICLE 11 - RAPPEL DES INSTANCES DE CONSEIL
- ARTICLE UA.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UA.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UA.2.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UA.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UA.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UA.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UB.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UB.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UB.2.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UB.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UB.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UB.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UC.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UC.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UC.2.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UC.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UC.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UC.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UE.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UE.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UE.2.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UE.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UE.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UE.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UR.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UR.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UR.2.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UR.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UR.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UR.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UT.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UT.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UT.2.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UT.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UT.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UT.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UY.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UY.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UY.2.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UY.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UY.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UY.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE 1AU.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE 1AU.2.3 -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AU.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE 1AU.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE 1AUT.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AUT.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE 1AUT.2.3 -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AUT.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AUT.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE 1AUT.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE 1AUY.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AUY.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE 1AUY.2.3 -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AUY.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AUY.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE A.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE A.2.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE A.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE A.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE N.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE N.2.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE N.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE N.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE NT.2.1 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
Zone NT
- ARTICLE NT.2.2 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE NT.2.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE NT.2.4 - STATIONNEMENT
- ARTICLE NT.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE NT.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.