PLUi de la communauté de communes de la Sologne des Rivières
7 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 30 juin 2025 · Loir-et-Cher (41)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Sologne des Rivières couvre 7 communes (document approuvé le 30 juin 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes de la Sologne des Rivières
- Date d'approbation
- 30 juin 2025
- Communes couvertes
- 7
- Identifiant GPU
- DU_244100806
Les 7 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 01
- Reglement graphique 02
- Reglement graphique 03
- Reglement graphique 04
- Reglement graphique 05
- Reglement graphique 06
- Reglement graphique 07
- Reglement graphique 08
- Reglement graphique 09
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Info surf 99 00 plan contraintes
- Plan sup
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 01
- Rapport 02
- Rapport 03
- Rapport 04
- Info lin 19 01 aep ferte 01
- Info lin 19 01 aep ferte 02
- Info lin 19 01 aep ferte 03
- Info lin 19 01 aep ferte 04
- Info lin 19 01 aep ferte 05
- Info lin 19 01 aep ferte 06
- Info lin 19 01 aep ferte 07
- Info lin 19 01 aep ferte 08
- Info lin 19 01 aep ferte 09
- Info lin 19 01 aep ferte 10
- Info lin 19 01 aep ferte 11
- Info lin 19 01 aep ferte 12
- Info lin 19 01 aep ferte 13
- Info lin 19 01 aep pierrefitte 01
- Info lin 19 01 aep pierrefitte 02
- Info lin 19 01 aep salbris 01
- Info lin 19 01 aep salbris 02
- Info lin 19 01 aep souesmes 01
- Info lin 19 01 aep souesmes 02
- Info lin 19 01 ass ferte 01
- Info lin 19 01 ass ferte 02
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 2.1 : Volumétrie et implantation des constructions (articles R151-39 à R151-40)
- Article 2.2 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (articles R151-41 à R151-42)
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions (articles R151-43)
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.