PLUi de la communauté de communes de la Région d'Audruicq

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Région d'Audruicq couvre 15 communes (document de référence du 18 septembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Intercommunalité (EPCI)

communauté de communes de la Région d'Audruicq

Date de référence

18 septembre 2025

Communes couvertes

15

Identifiant GPU

DU_246200844

Les 15 communes couvertes

• Audruicq
• Guemps
• Muncq-Nieurlet
• Nortkerque
• Nouvelle-Église
• Offekerque
• Oye-Plage
• Polincove
• Recques-sur-Hem
• Ruminghem
• Saint-Folquin
• Saint-Omer-Capelle
• Sainte-Marie-Kerque
• Vieille-Église
• Zutkerque

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement3,8 Mo
• Reglement collecte om7,5 Mo
• Reglement dep defense exterieur contre incendie13,2 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Oap 18 0652,0 Mo
• Oap 18 0736,1 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd3,3 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique244,7 Mo
• Plan sup25,8 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription surf216,4 Mo
• Prescription61,0 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 122,8 Mo
• Rapport 245,6 Mo
• Rapport 391,2 Mo
• PPRI piedsdecoteaux1,8 Mo
• PPR Inondation12,8 Mo
• PPR Littoraux15,9 Mo
• Abrogation servitude radioelectrique1,9 Mo
• Aleas submarine4,9 Mo
• Annexes sanitaires170,2 Mo
• Arrete exploitation Bistade8,2 Mo
• Classement sonore routier521 ko
• Diagnostic agricole13,1 Mo
• Diagnostic foncier7,7 Mo
• Etude circulation zac7,8 Mo
• Info lin 19 0151,6 Mo
• Info surf 02 007,8 Mo
• Info surf 19 01154,0 Mo
• Info surf 99 00 129,8 Mo
• Info surf 99 00 216,4 Mo
• Info surf 99 00 312,9 Mo
• Liste sup3,3 Mo
• Rapport DDTM wateringues810 ko
• Rapport DREAL circulation3,2 Mo
• Servitude rte320 ko
• Sncf avis annexe676 ko
• + 1 autre, non listée ici.

Autres pièces du dossier

• Procedure5,1 Mo

50 fichiers de données SIG et 9 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 27 novembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.