PLUi de la communauté de communes Côte Ouest Centre Manche
12 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 15 novembre 2023 · Manche (50)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Côte Ouest Centre Manche couvre 12 communes (document de référence du 15 novembre 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Côte Ouest Centre Manche
- Date de référence
- 15 novembre 2023
- Communes couvertes
- 12
- Identifiant GPU
- DU_200067031_A
Les 12 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1 20231115 A
- Reglement graphique 2 20231115 A
- Reglement graphique 3 20231115 A
- Reglement graphique 4 20231115 A
- Reglement graphique 5 20231115 A
- Reglement graphique 6 20231115 A
- Plan sup 20231115 A
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20231115 A
- Rapport 2 20231115 A
- Cahier recommandation 20231115 A
- Info lin 19 01 20231115 A
- Info lin 99 00 1 20231115 A
- Info surf 04 00 20231115 A
- Info surf 19 01 20231115 A
- Liste classement sonore 20231115 A
- Liste defense incendie 20231115 A
- Liste station epuration 20231115 A
- Liste sup 20231115 A
Autres pièces du dossier
48 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- B. Destination des constructions
- C. Dispositions applicables au patrimoine bâti et aux éléments naturels identifiés - article L 151-19 du code de l'urbanisme
- D. Dispositions applicables aux espaces boisés à protéger et aux terrains cultivés à protéger
- E. Stationnement, équipement et réseaux
- F. Dispositions particulières
Zone SOUS
Zone UA
Zone UE
Zone UT
Zone 1AU
Zone UZ
Zone 1AUH
Zone 1AUZ
Zone 2AU
Zone A
Zone N
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 16 septembre 2024 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.