PLUi de la communauté de communes Côte Landes Nature
10 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 30 juin 2025 · Landes (40)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Côte Landes Nature couvre 10 communes (document approuvé le 30 juin 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Côte Landes Nature
- Date d'approbation
- 30 juin 2025
- Communes couvertes
- 10
- Identifiant GPU
- DU_244000857
Les 10 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Reglement graphique 7
- Reglement graphique 8
- Reglement graphique 9
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- PUP
- SUP
- Bilan concertation
- Clotures et ravalement facades
- Droit de preemption urbain
- Liste pieces
- Reseaux
- Risques nuisances
- Taxe amenagement
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. CHAMP D'APPLICATION DU PLAN
- 2. PORTEE DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES REGLEMENTATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DU SOL
- 3. APPLICATION DE DISPOSITIONS GENERALES PREVUES AU CODE DE L'URBANISME
- 4. DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- 4.1. LES ZONES URBAINES « U »
- 4.2. LES ZONES A URBANISER « AU »
- 4.3. LES ZONES AGRICOLES « A »
- 4.4. LES ZONES NATURELLES « N »
- 5.1. LES ESPACES BOISES CLASSES AU TITRE DE L'ARTICLE L.113-1 ET L.121-27
- 5.2. LES EMPLACEMENTS RESERVES
- 5.3. ZONES DE PREEMPTION AU TITRE DE L'ARTICLE L. 215-1 ET L. 215-2
- 5.4. ZONES DE PERMIS DE DEMOLIR DELIMITEES AU TITRE DE L'ARTICLE R.421-26 A R421-29
- 5.5. PERIMETRE DE PREEMPTION URBAIN AU TITRE DE L'ARTICLE L.211-1
- 5.6. SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
- 5.7. PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX CHANGEMENTS DE DESTINATION AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-11 DU CODE DE L'URBANISME
- 5.8. PRESCRIPTIONS RELATIVES A LA MIXITE SOCIALE AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-15 DU CODE DE L'URBANISME
- 5.9. SECTEURS DE PRESERVATION COMMERCIALE EN ZONE UA ET UB, DEFINIS AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-16° DU CODE DE L'URBANISME
- 5.10. PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX ELEMENTS DE PATRIMOINE IDENTIFIES PAR LE PLUI AU TITRE DES ARTICLES L.151-19 DU CODE DE L'URBANISME
- 5.11. PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX ELEMENTS DE PATRIMOINE IDENTIFIES PAR LE PLUI AU TITRE DES ARTICLES L.151-23 DU CODE DE L'URBANISME
- 5.12. APPLICATION DES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 3 JANVIER 1986 RELATIVE A LA PROTECTION ET LA MISE EN VALEUR DU LITTORAL (LOI LITTORAL) AU TITRE DE L'ARTICLE L…
- 5.13. LE CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE
- 5.14. APPLICATION DE L'ARTICLE L.111-8 DU CODE DE L'URBANISME, RELATIF AUX DEROGATIONS DE REGLES DE RECUL DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX ROUTES CLASSEES A G…
- 5.15. ALEAS ET RISQUES
- 6.1. MODALITES D'APPLICATION DES OBLIGATIONS ET DE REALISATION DES AIRES DE STATIONNEMENT
- 6.2. CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 1.3. ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 2.2. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 2.3. ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 3.3. ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 5.3. ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 6. REGLEMENT DE LA ZONE UPV
- 6.3. ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 7. REGLEMENT DE LA ZONE UT
- 7.3. ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 8. REGLEMENT DE LA ZONE UX
- 9. REGLEMENT DE LA ZONE UY
- 10. REGLEMENT DE LA ZONE 1AUH
- 11. REGLEMENT DE LA ZONE 1AUT
- 12. REGLEMENT DE LA ZONE 1AUE
- 12.3. ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 13. REGLEMENT DE LA ZONE 2AU
- 13.2. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 14. REGLEMENT DE LA ZONE A
- 14.2. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 14.3. ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 15.1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITÉS
- 15.2. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 15.3. ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 1. APPLICATION DE L'ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L'URBANISME :
- 1.1. REGLES GENERALES
- 1.2. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES A L'APPLICATION DE L'ARTICLE L.15119 DU CODE DE L'URBANISME RELATIVES AU PATRIMOINE BATI
- 1.3. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES A L'APPLICATION DE L'ARTICLE L.15119 DU CODE DE L'URBANISME RELATIVES AU PATRIMOINE ARBORE OU PAYSAGER
- 2. PALETTE VEGETALE A RESPECTER POUR LA PLANTATION DE HAIES :
- Liste des plantes quel que soit le sol (communes 6a et 6b)
- 4. LEXIQUE
Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UE
Zone UK
Zone UPV
Zone UT
Zone UX
Zone UY
Zone 1AUH
Zone 1AUT
Zone 1AUE
Zone 2AU
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi — prescrite le 15 décembre 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.