PLUi des Terres d'Aurignac
19 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 14 décembre 2023 · Haute-Garonne (31)
Le PLUi des Terres d'Aurignac, porté par la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges, couvre 19 communes (document de référence du 14 décembre 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges
- Date de référence
- 14 décembre 2023
- Communes couvertes
- 19
- Identifiant GPU
- DU_200072643_A
Les 19 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges
La communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges porte 4 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi du secteur Coteaux Nord (26 communes)
- PLUi du secteur Coteaux Sud (27 communes)
- PLUi du secteur Cœur et Plaine de Garonne (31 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20231214 A
- Rapport 2 20231214 A
- Rapport 3 20231214 A
- Rapport 4 20231214 A
- Rapport 5 20231214 A
- Liste sup 20231214 A
- Annexe a la deliberation 20230706 A
Autres pièces du dossier
- Procedure 20231214 A
- Avis PPA 20230706 A
- Bilan concertation 20230706 A
- Enquete publique 20230706 A
- M1 Prise en compte EP CE 20230706 A
- RA4 Enquete publique 20230706 A
- RA4 Prise en compte EP CE 20230706 A
- RA5 Bilan concertation 20231214 A
- RA5 Enquete publique 20231214 A
22 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi sectoriel — prescrite le 14 avril 2022 — projet arrêté le 15 décembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.