PLUi de la communauté de communes Coeur de l'Avesnois
43 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 18 décembre 2023 · Nord (59)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Coeur de l'Avesnois couvre 43 communes (document approuvé le 18 décembre 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Coeur de l'Avesnois
- Date d'approbation
- 18 décembre 2023
- Communes couvertes
- 43
- Identifiant GPU
- DU_200043263
Les 43 communes couvertes
- Avesnelles
- Avesnes-sur-Helpe
- Bas-Lieu
- Beaurepaire-sur-Sambre
- Beaurieux
- Bérelles
- Beugnies
- Boulogne-sur-Helpe
- Cartignies
- Choisies
- Clairfayts
- Damousies
- Dimechaux
- Dimont
- Dompierre-sur-Helpe
- Dourlers
- Eccles
- Étrœungt
- Felleries
- Flaumont-Waudrechies
- Floursies
- Floyon
- Grand-Fayt
- Haut-Lieu
- Hestrud
- Larouillies
- Lez-Fontaine
- Liessies
- Marbaix
- Petit-Fayt
- Prisches
- Rainsars
- Ramousies
- Sains-du-Nord
- Saint-Aubin
- Saint-Hilaire-sur-Helpe
- Sars-Poteries
- Sémeries
- Semousies
- Solre-le-Château
- Solrinnes
- Taisnières-en-Thiérache
- Wattignies-la-Victoire
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
- Prescription pct 07 01 1
- Prescription pct 07 01 2
- Prescription pct 07 02
- Prescription surf 02 00
- Prescription surf 05 00
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 12
- Rapport 13
- Rapport 14
- Rapport 15
- Rapport 16
- Rapport 17
- Rapport 18
- Rapport 19
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Info surf 99 00 1
- Info surf 99 00 2
- Info surf 99 00 3
- Info surf 99 00 4
- Info surf 99 00 5
- Info surf 99 00 6
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. INSCRIPTION DU REGLEMENT DANS LE PLUI
- 2. DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONE
- 3. PRINCIPE DE LECTURE DU REGLEMENT
- 1. PORTEE REGLEMENTAIRE A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS
- 1.1 PERIMETRES VISES AUX ARTICLES R.151-52, R-151-53 DU CODE DE L'URBANISME
- 1.2 REGLEMENTATION RELATIVE AUX VESTIGES ARCHEOLOGIQUES
- 1.3 LES PRESCRIPTIONS ETABLIES PAR LE SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES
- 2.1 PERMIS DE DEMOLIR
- 2.2 EDIFICATION DES CLOTURES
- 2.3 RECONSTRUCTION D'UN BATIMENT DETRUIT OU DEMOLI DEPUIS MOINS DE 10 ANS
- 2.4 TRAVAUX SUR BATI EXISTANT
- 2.5 ADAPTATIONS MINEURES, DEROGATIONS, REGLES ALTERNATIVES
- 3.1 DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATION
- 5 destinations et 20 sous-destinations
- 3.2 INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- 3.3 DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES SPECIFIQUES
- 3.4 MAITRISE DE L'URBANISATION EN ZONE AGRICOLE ET NATURELLE
- 3.5 AUTRES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES PERMETTANT L'ATTEINTE DU P.A.D.D
- 4.1 VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 4.2 QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 4.3 TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4.4 STATIONNEMENT
- 5.1 DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 5.2 DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX
- 1.1 DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS
- 1.2 INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- 2. THEME N°2 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 2.2 SECTION C : STATIONNEMENT
- 3. THEME N°3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 1. THEME N°1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- 2.1 SECTION A : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2.2 SECTION B : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 2.3 SECTION C : STATIONNEMENT
- 2. Transformer, diffuser la chaleur
- 3. Conserver la chaleur ou la fraîcheur
- 4. Favoriser l'éclairage naturel
- 2 - STATIONNEMENT FOISONNEMENT
- Liste des fruitiers haute tige de variétés régionales
- 2.1 SECTION B : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
Zone UH
Zone UE
Zone N
Zone UA
Zone UC
- 2.3 SECTION C : STATIONNEMENT
- 1. THEME N°1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- 1.2 INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- 2.1 SECTION A : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2.2 SECTION B : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
Zone UB
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.